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Harmonized System
Section XVI
MACHINES ET APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS
Chapitre 84
Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
Position 8473
Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72.
8473.2
- Parties et accessoires des machines du n° 84.70 :
8473.21
-- Des machines à calculer électroniques des n°s 8470.10, 8470.21 ou 8470.29
8473.29
-- Autres
8473.30
- Parties et accessoires des machines du n° 84.71
8473.40
- Parties et accessoires des machines du n° 84.72
8473.50