Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Position 8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
8702.10
- Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
8702.20
- Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique
8702.30
- Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique
8702.40
- Uniquement à moteur électrique pour la propulsion
8702.90