Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Position 8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
8703.10
- Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires
8703.2
- Autres véhicules, uniquement à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles :
8703.21
-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³
8703.22
-- D'une cylindrée excédant 1.000 cm³ mais n'excédant pas 1.500 cm³
8703.23
-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 3.000 cm³
8703.24
-- D'une cylindrée excédant 3.000 cm³
8703.3
- Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) :
8703.31
-- D'une cylindrée n'excédant pas 1.500 cm³
8703.32
-- D'une cylindrée excédant 1.500 cm³ mais n'excédant pas 2.500 cm³
8703.33
-- D'une cylindrée excédant 2.500 cm³
8703.40
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.50
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.60
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston alternatif à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.70
- Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
8703.80
- Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion
8703.90