Harmonized System

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre 88

Navigation aérienne ou spatiale

Position 8802

Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple); véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.

8802.1

- Hélicoptères  :

8802.11

-- D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg

8802.12

-- D'un poids à vide excédant 2.000 kg

8802.20

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg

8802.30

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg

8802.40

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg

8802.60

- Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux