Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d'éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Position 9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
9401.10
- Sièges des types utilisés pour véhicules aériens
9401.20
- Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles
9401.30
- Sièges pivotants, ajustables en hauteur
9401.40
- Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits
9401.5
- Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières similaires :
9401.52
-- En bambou
9401.53
-- En rotin
9401.59
-- Autres
9401.6
- Autres sièges, avec bâti en bois :
9401.61
-- Rembourrés
9401.69
-- Autres
9401.7
- Autres sièges, avec bâti en métal :
9401.71
-- Rembourrés
9401.79
-- Autres
9401.80
- Autres sièges
9401.90