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Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN
Chapitre 20
Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes
Position 2009
Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants.
2009.1
- Jus d'orange :
2009.11
-- Congelés
2009.12
-- Non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.19
-- Autres
2009.2
- Jus de pamplemousse; jus de pomelo :
2009.21
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.29
-- Autres
2009.3
- Jus de tout autre agrume :
2009.31
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.39
-- Autres
2009.4
- Jus d'ananas :
2009.41
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.49
-- Autres
2009.50
- Jus de tomate
2009.6
- Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) :
2009.61
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 30
2009.69
-- Autres
2009.7
- Jus de pomme :
2009.71
-- D'une valeur Brix n'excédant pas 20
2009.79
-- Autres
2009.8
- Jus de tout autre fruit ou légume :
2009.81
-- Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea)
2009.89
-- Autres
2009.90