Harmonized System
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chapitre 39
Matières plastiques et ouvrages en ces matières
I.-
FORMES PRIMAIRES
Sous‑Chapitre I
FORMES PRIMAIRES
Position 3901
Polymères de l'éthylène, sous formes primaires.
Position 3902
Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires.
Position 3903
Polymères du styrène, sous formes primaires.
Position 3904
Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires.
Position 3905
Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes primaires; autres polymères de vinyle, sous formes primaires.
Position 3906
Polymères acryliques sous formes primaires.
Position 3907
Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires.
Position 3908
Polyamides sous formes primaires.
Position 3909
Résines aminiques, résines phénoliques et polyuréthannes, sous formes primaires.
Position 3910
Silicones sous formes primaires.
Position 3911
Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
Position 3912
Cellulose et ses dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
Position 3913
Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.
Position 3914
Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, sous formes primaires.
II.-
DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
Sous-Chapitre II
DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES
Position 3915
Déchets, rognures et débris de matières plastiques.
Position 3916
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques.
Position 3917
Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques.
Position 3918
Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques définis dans la Note 9 du présent Chapitre.
Position 3919
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux.
Position 3920
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non renforcées, ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières.
Position 3921
Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques.
Position 3922
Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques.
Position 3923
Articles de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques.
Position 3924
Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques.
Position 3925
Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs.
Position 3926