Harmonized System

Section VII

MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC

Chapitre 40

Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

Position 4010

Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.

4010.1

- Courroies transporteuses  :

4010.11

-- Renforcées seulement de métal

4010.12

-- Renforcées seulement de matières textiles

4010.3

- Courroies de transmission  :

4010.31

-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

4010.32

-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 180 cm

4010.33

-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm

4010.34

-- Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, autres que striées, d'une circonférence extérieure excédant 180 cm mais n'excédant pas 240 cm

4010.35

-- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 60 cm mais n'excédant pas 150 cm

4010.36

-- Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d'une circonférence extérieure excédant 150 cm mais n'excédant pas 198 cm

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