Harmonized System

Section X

PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS

Chapitre 48

Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton

Position 4811

Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des types décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10.

4811.10

- Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

4811.4

- Papiers et cartons gommés ou adhésifs  :

4811.41

-- Auto-adhésifs

4811.5

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs)  :

4811.51

-- Blanchis, d'un poids au m² excédant 150 g

4811.60

- Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d'huile ou de glycérol

4811.90

- Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

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