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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Harmonized System
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2022
2017
2012
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Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
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Chapitre 53
Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
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Position 5301
Lin brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés).
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Position 5302
Chanvre (Cannabis sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés).
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Position 5303
Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
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Position 5304
[supprimé]
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Position 5305
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés).
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Position 5306
Fils de lin.
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Position 5307
Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
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Position 5308
Fils d'autres fibres textiles végétales; fils de papier.
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Position 5309
Tissus de lin.
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Position 5310
Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du n° 53.03.
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Position 5311
Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier.
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