Harmonized System

Sous-Chapitre I

PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES

CONSIDERATIONS GENERALES

Le présent Sous‑Chapitre comprend :

1) Sous les n°s 72.01 à 72.04, les produits de base de l'industrie sidérurgique (la fonte brute, la fonte spiegel, les ferro‑alliages, les produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, les déchets et débris ferreux, les déchets lingotés) ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids.

2) Sous le n° 72.05, les grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier.

Sous‑chapitre II

FER ET ACIERS NON ALLIES

CONSIDERATIONS GENERALES

Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés :

1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06).

2) les demi‑produits tels que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, ou ébauches pour profilés (n° 72.07).

3) les produits laminés plats (n°s 72.08 à 72.12).

4) le fil machine (n° 72.13) ainsi que les barres (n°s 72.14 ou 72.15).

5) les profilés (n° 72.16).

6) les fils (n° 72.17).

Sous‑Chapitre III

ACIERS INOXYDABLES

CONSIDERATIONS GENERALES

Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants au fluage et les autres aciers répondant aux critères de la Note 1 e) du présent Chapitre.

En raison de leur forte résistance à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de transformateurs.

Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23.

Sous‑Chapitre IV

AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES

CONSIDERATIONS GENERALES

La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle des barres creuses pour le forage.

Le présent Sous‑Chapitre comprend les autres aciers alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits (blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, par exemple), de produits laminés plats enroulés ou non (larges plats, larges bandes, tôles, feuillards), de fils machine, de barres, de profilés ou de fils.

Tous ces produits peuvent avoir subi des ouvraisons propres à chacun d'eux, pour autant qu'elles ne soient pas susceptibles d'en modifier le classement (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à 72.17).

Les métaux que l'on trouve le plus communément dans les autres aciers alliés sont le manganèse, le nickel, le chrome, le tungstène, le molybdène, le vanadium, le cobalt, et, parmi les éléments non métalliques, le silicium. Ces produits confèrent à l'acier certaines propriétés particulières : notamment résistance au choc et à l'usure (acier au manganèse, par exemple), amélioration des qualités électriques ou de la résilience (acier au silicium, par exemple), augmentation du pouvoir trempant (acier au vanadium, par exemple), accroissement de la vitesse de coupe (acier au chrome‑tungstène, par exemple).

Les autres aciers alliés sont utilisés dans de nombreuses industries, en particulier dans celles qui exigent des aciers possédant des qualités spéciales (dureté, ténacité, trempe, résilience, par exemple) et notamment pour la fabrication de matériel d'armement, d'outils, de machines, de la coutellerie.

Parmi les aciers alliés du présent Sous‑Chapitre on peut citer :

1) Les aciers alliés de construction, contenant en général les éléments d'alliage suivants : chrome, manganèse, molybdène, silicium et vanadium.

2) Les aciers alliés à soudabilité et à limite d'élasticité améliorées, contenant notamment de très faibles quantités de bore (cependant égales ou supérieures à 0,0008 %) ou de niobium (égales ou supérieures à 0,06 %).

3) Les aciers alliés résistant aux intempéries (au chrome et/ou au cuivre).

4) Les aciers alliés pour tôles dites magnétiques (à faibles pertes magnétiques) contenant généralement 3 à 4 % de silicium et éventuellement de l'aluminium.

5) Les aciers alliés pour décolletage, contenant, outre les éléments cités dans la Note 1 f) un ou plusieurs des éléments suivants : plomb, soufre, sélénium, tellure ou bismuth.

6) Les aciers pour roulements (généralement au chrome).

7) Les aciers silico-manganeux pour ressorts (au manganèse, silicium et contenant éventuellement du chrome ou du molybdène) et autres aciers alliés pour ressorts.

8)    Les aciers alliés résistant au choc et à l'abrasion (à teneur élevée en manganèse et possédant, de ce fait, la propriété de ne pas être attirés par un aimant).

9)    Les aciers à coupe rapide contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome.

10)  Les aciers à outils indéformables qui contiennent généralement en poids 12 % ou plus de chrome et 2 % ou plus de carbone.

11)  Les autres aciers alliés à outils.

12)  Les aciers pour aimants permanents (aluminium, nickel, cobalt).

13)  Les aciers alliés amagnétiques (caractérisés par la présence de manganèse ou de nickel) autres que ceux relevant du Sous-Chapitre III.

14)  Les aciers pour barres de contrôle pour réacteurs nucléaires (contenant des quantités plus élevées de bore).

Restent égalementcomprises dans le présent Sous-Chapitre les barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés (n° 72.28).