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Harmonized System
Section XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Chapitre 74
Cuivre et ouvrages en cuivre
Position 7401
Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre).
Position 7402
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique.
Position 7403
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute.
Position 7404
Déchets et débris de cuivre.
Position 7405
Alliages mères de cuivre.
Position 7406
Poudres et paillettes de cuivre.
Position 7407
Barres et profilés en cuivre.
Position 7408
Fils de cuivre.
Position 7409
Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur excédant 0,15 mm.
Position 7410
Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière plastique ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm (support non compris).
Position 7411
Tubes et tuyaux en cuivre.
Position 7412
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre.
Position 7413
Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre, non isolés pour l'électricité.
Position 7414
[supprimé]
Position 7415
Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre.
Position 7416
[supprimé]
Position 7417
[supprimé]
Position 7418
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre.
Position 7419