Harmonized System
Section XV
METAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES METAUX
Chapitre 76
Aluminium et ouvrages en aluminium
Position 7601
Aluminium sous forme brute.
Position 7602
Déchets et débris d'aluminium.
Position 7603
Poudres et paillettes d'aluminium.
Position 7604
Barres et profilés en aluminium.
Position 7605
Fils en aluminium.
Position 7606
Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm.
Position 7607
Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris).
Position 7608
Tubes et tuyaux en aluminium.
Position 7609
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium.
Position 7610
Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
Position 7611
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
Position 7612
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
Position 7613
Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés.
Position 7614
Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité.
Position 7615
Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
Position 7616