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Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Position 8701
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).
Position 8702
Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.
Position 8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.
Position 8704
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.
Position 8705
Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, voitures épandeuses, voitures-ateliers, voitures radiologiques, par exemple).
Position 8706
Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur moteur.
Position 8707
Carrosseries des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, y compris les cabines.
Position 8708
Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05.
Position 8709
Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares; leurs parties.
Position 8710
Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties.
Position 8711
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
Position 8712
Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur.
Position 8713
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion.
Position 8714
Parties et accessoires des véhicules des n°s 87.11 à 87.13.
Position 8715
Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties.
Position 8716