Harmonized System

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre 87

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Position 8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.

8704.10

- Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier

8704.2

- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)  :

8704.21

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704.22

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes

8704.23

-- D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

8704.3

- Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles  :

8704.31

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704.32

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

8704.4

- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique :

8704.41

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704.42

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant pas 20 tonnes

8704.43

-- D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes

8704.5

- Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique :

8704.51

-- D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes

8704.52

-- D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes

8704.60

- Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion