Harmonized System

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Chapitre 88

Navigation aérienne ou spatiale

Position 8802

Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux.

8802.30

- Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 2.000 kg mais n'excédant pas 15.000 kg