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Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale
Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
8903.1
- Bateaux gonflables, même à coque rigide :
8903.11
-- Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
8903.12
-- Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
8903.19
-- Autres
8903.2
- Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire :
8903.21
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.22
-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903.23
-- D'une longueur excédant 24 m
8903.3
- Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord :
8903.31
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.32
-- D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m
8903.33
-- D'une longueur excédant 24 m
8903.9
- Autres :
8903.93
-- D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
8903.99