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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Position 9401
Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, et leurs parties.
9401.6