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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Position 9404
Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non.
9404.10
- Sommiers
9404.2
- Matelas :
9404.21
-- En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, recouverts ou non
9404.29
-- En autres matières
9404.30
- Sacs de couchage
9404.40
- Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes
9404.90