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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 94
Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires; constructions préfabriquées
Position 9405
Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs.
9405.1
- Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques :
9405.11
-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.19
-- Autres
9405.2
- Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques :
9405.21
-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.29
-- Autres
9405.3
- Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël :
9405.31
-- Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.39
-- Autres
9405.4
- Autres luminaires et appareils d’éclairage électriques :
9405.41
-- Photovoltaïques, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.42
-- Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.49
-- Autres
9405.50
- Luminaires et appareils d'éclairage non électriques
9405.6
- Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires :
9405.61
-- Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)
9405.69
-- Autres
9405.9
- Parties :
9405.91
-- En verre
9405.92
-- En matières plastiques
9405.99