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Harmonized System
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 96
Ouvrages divers
Position 9603
Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.
9603.10
- Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non
9603.2
- Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :
9603.21
-- Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers
9603.29
-- Autres
9603.30
- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques
9603.40
- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre
9603.50
- Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules
9603.90