Harmonized System
Section XXI
OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE
Chapitre 97
Objets d'art, de collection ou d'antiquité
Position 9701
Tableaux, peintures et dessins, faits entièrement à la main, à l'exclusion des dessins du n° 49.06 et des articles manufacturés décorés à la main; collages, mosaïques et tableautins similaires.
Position 9702
Gravures, estampes et lithographies originales.
Position 9703
Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières.
Position 9704
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07.
Position 9705
Collections et pièces de collection présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, anatomique, paléontologique ou numismatique.
Position 9706