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Harmonized System
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chapitre 39
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Position 3901
POLYMERES DE L'ETHYLENE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3902
POLYMERES DE PROPYLENE OU D'AUTRES OLEFINES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3903
POLYMERES DU STYRENE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3904
POLYMERES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLEFINES HALOGENEES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3905
POLYMERES D'ACETATE DE VINYLE OU D'AUTRES ESTERS DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES; AUTRES POLYMERES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3906
POLYMERES ACRYLIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3907
POLYACETALS, AUTRES POLYETHERS ET RESINES EPOXYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES; POLYCARBONATES, RESINES ALKYDES, POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3908
POLYAMIDES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3909
RESINES AMINIQUES, RESINES PHENOLIQUES ET POLYURETHANNES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3910
SILICONES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3911
RESINES DE PETROLE, RESINES DE COUMARONE-INDENE, POLYTERPENES, POLYSULFURES, POLYSULFONES ET AUTRES PRODUITS MENTIONNES DANS LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3912
CELLULOSE ET SES DERIVES CHIMIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3913
POLYMERES NATURELS (ACIDE ALGINIQUE, PAR EXEMPLE) ET POLYMERES NATURELS MODIFIES (PROTEINES DURCIES, DERIVES CHIMIQUES DU CAOUTCHOUC NATUREL, PAR EXEMPLE), NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3914
ECHANGEURS D'IONS A BASE DE POLYMERES DES Nºs 39.01 A 39.13, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3915
DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS DE MATIERES PLASTIQUES
Position 3916
MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EXCEDE 1 mm (MONOFILS), JONCS, BATONS ET PROFILES, MEME OUVRES EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3917
TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES (JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE), EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3918
REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES PLASTIQUES, MEME AUTO-ADHESIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES; REVETEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN MATIERES PLASTIQUES DEFINIS DANS LA NOTE 9 DU PRESENT CHAPITRE
Position 3919
PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTO-ADHESIFS, EN MATIERES PLASTIQUES, MEME EN ROULEAUX
Position 3920
AUTRES PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIERES PLASTIQUES NON ALVEOLAIRES, NON RENFORCEES, NI STRATIFIEES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIEES A D'AUTRES MATIERES (+)
Position 3921
AUTRES PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3922
BAIGNOIRES, DOUCHES, EVIERS, LAVABOS, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE ET LEURS SIEGES ET COUVERCLES, RESERVOIRS DE CHASSE ET ARTICLES SIMILAIRES POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIENIQUES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3923
ARTICLES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN MATIERES PLASTIQUES; BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3924
VAISSELLE, AUTRES ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3925
ARTICLES D'EQUIPEMENT POUR LA CONSTRUCTION, EN MATIERES PLASTIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS (+)
Position 3926
AUTRES OUVRAGES EN MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN AUTRES MATIERES DES N°s 39.01 A 39.14
Section VII
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC
Chapitre 39
MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Position 3901
POLYMERES DE L'ETHYLENE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3902
POLYMERES DE PROPYLENE OU D'AUTRES OLEFINES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3903
POLYMERES DU STYRENE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3904
POLYMERES DU CHLORURE DE VINYLE OU D'AUTRES OLEFINES HALOGENEES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3905
POLYMERES D'ACETATE DE VINYLE OU D'AUTRES ESTERS DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES; AUTRES POLYMERES DE VINYLE, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3906
POLYMERES ACRYLIQUES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3907
POLYACETALS, AUTRES POLYETHERS ET RESINES EPOXYDES, SOUS FORMES PRIMAIRES; POLYCARBONATES, RESINES ALKYDES, POLYESTERS ALLYLIQUES ET AUTRES POLYESTERS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3908
POLYAMIDES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3909
RESINES AMINIQUES, RESINES PHENOLIQUES ET POLYURETHANNES, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3910
SILICONES SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3911
RESINES DE PETROLE, RESINES DE COUMARONE-INDENE, POLYTERPENES, POLYSULFURES, POLYSULFONES ET AUTRES PRODUITS MENTIONNES DANS LA NOTE 3 DU PRESENT CHAPITRE, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3912
CELLULOSE ET SES DERIVES CHIMIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3913
POLYMERES NATURELS (ACIDE ALGINIQUE, PAR EXEMPLE) ET POLYMERES NATURELS MODIFIES (PROTEINES DURCIES, DERIVES CHIMIQUES DU CAOUTCHOUC NATUREL, PAR EXEMPLE), NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3914
ECHANGEURS D'IONS A BASE DE POLYMERES DES Nºs 39.01 A 39.13, SOUS FORMES PRIMAIRES
Position 3915
DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS DE MATIERES PLASTIQUES
Position 3916
MONOFILAMENTS DONT LA PLUS GRANDE DIMENSION DE LA COUPE TRANSVERSALE EXCEDE 1 mm (MONOFILS), JONCS, BATONS ET PROFILES, MEME OUVRES EN SURFACE MAIS NON AUTREMENT TRAVAILLES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3917
TUBES ET TUYAUX ET LEURS ACCESSOIRES (JOINTS, COUDES, RACCORDS, PAR EXEMPLE), EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3918
REVETEMENTS DE SOLS EN MATIERES PLASTIQUES, MEME AUTO-ADHESIFS, EN ROULEAUX OU SOUS FORMES DE CARREAUX OU DE DALLES; REVETEMENTS DE MURS OU DE PLAFONDS EN MATIERES PLASTIQUES DEFINIS DANS LA NOTE 9 DU PRESENT CHAPITRE
Position 3919
PLAQUES, FEUILLES, BANDES, RUBANS, PELLICULES ET AUTRES FORMES PLATES, AUTO-ADHESIFS, EN MATIERES PLASTIQUES, MEME EN ROULEAUX
Position 3920
AUTRES PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIERES PLASTIQUES NON ALVEOLAIRES, NON RENFORCEES, NI STRATIFIEES, NI MUNIES D'UN SUPPORT, NI PAREILLEMENT ASSOCIEES A D'AUTRES MATIERES (+)
Position 3921
AUTRES PLAQUES, FEUILLES, PELLICULES, BANDES ET LAMES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3922
BAIGNOIRES, DOUCHES, EVIERS, LAVABOS, BIDETS, CUVETTES D'AISANCE ET LEURS SIEGES ET COUVERCLES, RESERVOIRS DE CHASSE ET ARTICLES SIMILAIRES POUR USAGES SANITAIRES OU HYGIENIQUES, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3923
ARTICLES DE TRANSPORT OU D'EMBALLAGE, EN MATIERES PLASTIQUES; BOUCHONS, COUVERCLES, CAPSULES ET AUTRES DISPOSITIFS DE FERMETURE, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3924
VAISSELLE, AUTRES ARTICLES DE MENAGE OU D'ECONOMIE DOMESTIQUE ET ARTICLES D'HYGIENE OU DE TOILETTE, EN MATIERES PLASTIQUES
Position 3925
ARTICLES D'EQUIPEMENT POUR LA CONSTRUCTION, EN MATIERES PLASTIQUES, NON DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS (+)
Position 3926