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Harmonized System
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Chapitre 12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Position 1201
Fèves de soja, même concassées.
Position 1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
Position 1203
Coprah.
Position 1204
Graines de lin, même concassées.
Position 1205
Graines de navette ou de colza, même concassées.
Position 1206
Graines de tournesol, même concassées.
Position 1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
Position 1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.
Position 1209
Graines, fruits et spores à ensemencer.
Position 1210
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.
Position 1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.
Position 1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
Position 1213
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
Position 1214
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.
Section II
PRODUITS DU REGNE VEGETAL
Chapitre 12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Position 1201
Fèves de soja, même concassées.
Position 1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
Position 1203
Coprah.
Position 1204
Graines de lin, même concassées.
Position 1205
Graines de navette ou de colza, même concassées.
Position 1206
Graines de tournesol, même concassées.
Position 1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
Position 1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.
Position 1209
Graines, fruits et spores à ensemencer.
Position 1210
Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.
Position 1211
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.
Position 1212
Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.
Position 1213
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.
Position 1214