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Harmonized System
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale
Position 8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
Position 8902
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
Position 8904
Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
Position 8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.
Position 8906
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'Ã rames.
Position 8907
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).
Position 8908
Bateaux et autres engins flottants à dépecer.
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Chapitre 89
Navigation maritime ou fluviale
Position 8901
Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de marchandises.
Position 8902
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
Position 8904
Remorqueurs et bateaux-pousseurs.
Position 8905
Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles.
Position 8906
Autres bateaux, y compris les navires de guerre et les bateaux de sauvetage autres qu'Ã rames.
Position 8907
Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple).
Position 8908