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Harmonized System
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04).
2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
Position 0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine.
0307.1
- Huîtres :
0307.11
-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307.12
-- Congelées
0307.19
-- Autres
0307.2
- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten :
0307.21
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.22
-- Congelés
0307.29
-- Autres
0307.3
- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) :
0307.31
-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307.32
-- Congelées
0307.39
-- Autres
0307.4
- Seiches et sépioles; calmars et encornets :
0307.42
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.43
-- Congelés
0307.49
-- Autres
0307.5
- Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :
0307.51
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.52
-- Congelés
0307.59
-- Autres
0307.60
- Escargots autres que de mer
0307.7
- Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) :
0307.71
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.72
-- Congelés
0307.79
-- Autres
0307.8
- Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) :
0307.81
-- Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
0307.82
-- Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
0307.83
-- Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
0307.84
-- Strombes (Strombus spp.) congelés
0307.87
-- Autres ormeaux (Haliotis spp.)
0307.88
-- Autres strombes (Strombus spp.)
0307.9
- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine :
0307.91
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.92
-- Congelés
0307.99
-- Autres
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04).
2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
Position 0307
Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine.
0307.1
- Huîtres :
0307.11
-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307.12
-- Congelées
0307.19
-- Autres
0307.2
- Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten :
0307.21
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.22
-- Congelés
0307.29
-- Autres
0307.3
- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) :
0307.31
-- Vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307.32
-- Congelées
0307.39
-- Autres
0307.4
- Seiches et sépioles; calmars et encornets :
0307.42
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.43
-- Congelés
0307.49
-- Autres
0307.5
- Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) :
0307.51
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.52
-- Congelés
0307.59
-- Autres
0307.60
- Escargots autres que de mer
0307.7
- Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae) :
0307.71
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.72
-- Congelés
0307.79
-- Autres
0307.8
- Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.) :
0307.81
-- Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
0307.82
-- Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
0307.83
-- Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
0307.84
-- Strombes (Strombus spp.) congelés
0307.87
-- Autres ormeaux (Haliotis spp.)
0307.88
-- Autres strombes (Strombus spp.)
0307.9
- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine :
0307.91
-- Vivants, frais ou réfrigérés
0307.92
-- Congelés
0307.99