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Harmonized System
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Chapitre 17
Sucres et sucreries
Note.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
°
° °
Notes de sous‑positions.
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
Position 1701
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
1701.1
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
1701.12
-- De betterave
1701.13
-- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
1701.14
-- Autres sucres de canne
1701.9
- Autres :
1701.91
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants
1701.99
-- Autres
Section IV
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES
Note.
1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids.
Chapitre 17
Sucres et sucreries
Note.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les sucreries contenant du cacao (n° 18.06);
b) les sucres chimiquement purs (autres que le saccharose, le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose)) et les autres produits du n° 29.40;
c) les médicaments et autres produits du Chapitre 30.
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Notes de sous‑positions.
1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre inférieure à 99,5°.
2.- Le n° 1701.13 couvre uniquement le sucre de canne, obtenu sans centrifugation, contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une lecture au polarimètre égale ou supérieure à 69° mais inférieure à 93°. Le produit ne présente que des microcristaux naturels xénomorphes, invisibles à l’œil nu, entourés de résidus de mélasse et autres composants du sucre de canne.
Position 1701
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide.
1701.1
- Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants :
1701.12
-- De betterave
1701.13
-- Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre
1701.14
-- Autres sucres de canne
1701.9
- Autres :
1701.91
-- Additionnés d'aromatisants ou de colorants
1701.99
-- Autres
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