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Notes.
1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.
2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.
3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);
c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;
b) l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);
c) le méthane et le propane (n° 27.11);
d) les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;
e) Les produits immunologiques du n° 30.02;
f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);
g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);
h) les enzymes (n° 35.07);
ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le n° 38.24;
l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01).
3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.
Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par fonctions oxygénées uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.
5.- A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 :
1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitre I à X ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X ou du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;
3) Les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).
E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
6.- Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
8.- Pour l’application du n° 29.37 :
a) la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti-hormones);
b) l’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
°
° °
Notes de sous-positions.
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « Autres » dans la série des sous-positions concernées.
2.- La Note 3 du Chapitre 29 ne s’applique pas aux sous-positions du présent Chapitre.
LISTE
DES STUPEFIANTS ET DES SUBSTANCES PSYCHOTROPES
ENUMERES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET PAR TYPE DE DROGUE
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Acétorphine (DCI) |
2939.19 |
25333-77-1 |
4 |
|
Chlorhydrate d'acétorphine |
2939.19 |
25333-78-2 |
4 |
|
Acétyldihydrocodéine |
2939.19 |
3861-72-1 |
2 |
|
Chlorhydrate d'acétyldihydrocodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Acétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
509-74-0 |
1 |
|
Acétyl-a-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Acétylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-Acétylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-Acétylmorphine |
2939.19 |
2784-73-8 |
1 |
|
Alfentanil (DCI) |
2933.33 |
71195-58-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'alfentanil |
2933.33 |
69049-06-5 |
1 |
|
Allylprodine (DCI) |
2933.39 |
25384-17-2 |
1 |
|
Chlorhydrate d'allylprodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Alphacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-58-5 |
1 |
|
L-Alphacétylméthadol |
2922.19 |
||
|
Chlorhydrate d'alphacétylméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Alphaméprodine (DCI) |
2933.39 |
468-51-9 |
1 |
|
Alphaméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-54-1 |
1 |
|
Alphaprodine (DCI) |
2933.39 |
77-20-3 |
1 |
|
Chlorhydrate d'alphaprodine |
2933.39 |
561-78-4 |
1 |
|
Aniléridine (DCI) |
2933.33 |
144-14-9 |
1 |
|
Dichlorhydrate d'aniléridine |
2933.33 |
126-12-5 |
1 |
|
Phosphate d'aniléridine |
2933.39 |
4268-37-5 |
1 |
|
Benzéthidine (DCI) |
2933.39 |
3691-78-9 |
1 |
|
Bromhydrate de benzéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de benzéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Benzoylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Benzylmorphine |
2939.19 |
14297-87-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de benzylmorphine |
2939.19 |
630-86-4 |
1 |
|
Mésilate de benzylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Bétacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-59-6 |
1 |
|
Bétaméprodine (DCI) |
2933.39 |
468-50-8 |
1 |
|
Bétaméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-55-2 |
1 |
|
Bétaprodine (DCI) |
2933.39 |
468-59-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de bêtaprodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Bézitramide (DCI) |
2933.33 |
15301-48-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de bézitramide |
2933.33 |
1 |
|
|
Butyrate de dioxaphétyl (DCI) |
2934.99 |
467-86-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de butyrate de dioxaphétyl |
2934.99 |
1 |
|
|
Cannabis |
1211.90 |
4 |
|
|
Extraits et teintures de cannabis |
1302.19 |
||
|
Huile de cannabis |
1302.19 |
||
|
Résine de cannabis |
1301.90 |
||
|
Cétobémidone (DCI) |
2933.33 |
469-79-4 |
4 |
|
Chlorhydrate de cétobémidone |
2933.33 |
5965-49-1 |
4 |
|
Clonitazène (DCI) |
2933.99 |
3861-76-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de clonitazène |
2933.99 |
1 |
|
|
Mésilate de clonitazène |
2933.99 |
1 |
|
|
Coca (feuille de) |
1211.30 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Coca (pâte de) |
1302.19 |
||
|
Cocaïne |
2939.71 |
50-36-2 |
1 |
|
Benzoate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Borate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Bromhydrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de cocaïne |
2939.71 |
53-21-4 |
1 |
|
Citrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Formate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Iodhydrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Lactate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Nitrate de cocaïne |
2939.71 |
5913-62-2 |
1 |
|
Salicylate de cocaïne |
2939.71 |
5913-64-4 |
1 |
|
Sulfate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Tartrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
d-Cocaïne |
2939.71 |
478-73-9 |
|
|
Codéine |
2939.11 |
76-57-3 |
2 |
|
Acétate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Allobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Barbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Bromhydrate de codéine |
2939.11 |
125-25-7 |
2 |
|
Camphosulfonate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de codéine |
2939.11 |
1422-07-7 |
2 |
|
Citrate de codéine |
2939.11 |
5913-73-5 |
2 |
|
Cyclobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Cyclopentobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
6-Glucuronide de codéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Iodhydrate de codéine |
2939.11 |
125-26-8 |
2 |
|
Méthylbromure de codéine |
2939.19 |
125-27-9 |
2 |
|
N-Oxyde de codéine |
2939.19 |
3688-65-1 |
|
|
Chlorhydrate de N-oxyde de codéine |
2939.19 |
||
|
Phénobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Phosphate de codéine |
2939.11 |
52-28-8 |
2 |
|
Résinate de codéine |
3003.49 |
2 |
|
|
Salicylate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Sulfate de codéine |
2939.11 |
1420-53-7 |
2 |
|
Codoxime (DCI) |
2939.19 |
7125-76-0 |
1 |
|
Concentré de paille de pavot |
1302.11 |
1 |
|
|
2939.11 |
|||
|
Désomorphine (DCI) |
2939.19 |
427-00-9 |
4 |
|
Bromhydrate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Sulfate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Dextromoramide (DCI) |
2934.91 |
357-56-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de dextromoramide |
2934.91 |
1 |
|
|
Dichlorhydrate de dextromoramide |
2934.91 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de dextromoramide |
2934.99 |
2922-44-3 |
1 |
|
Dextropropoxyphène (DCI) |
2922.14 |
469-62-5 |
2 |
|
Chlorhydrate de dextropropoxyphène |
2922.14 |
1639-60-7 |
2 |
|
Napsilate |
2922.19 |
17140-78-2 |
2 |
|
Résinate de dextropropoxyphène |
3003.90 |
2 |
|
|
Diampromide (DCI) |
2924.29 |
552-25-0 |
1 |
|
Sulfate de diampromide |
2924.29 |
1 |
|
|
Diéthylthiambutène (DCI) |
2934.99 |
86-14-6 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate de diéthylthiambutène |
2934.99 |
132-19-4 |
1 |
|
Difénoxine (DCI) |
2933.33 |
28782-42-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de difénoxine |
2933.33 |
35607-36-4 |
1 |
|
Dihydrocodéine (DCI) |
2939.11 |
125-28-0 |
2 |
|
Chlorhydrate de dihydrocodéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Hydrogénotartrate de dihydrocodéine |
2939.11 |
5965-13-9 |
2 |
|
Phosphate de dihydrocodéine |
2939.11 |
24204-13-5 |
2 |
|
Résinate de dihydrocodéine |
3003.49 |
2 |
|
|
Thiocyanate de dihydrocodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Dihydroisomorphine |
2939.19 |
||
|
6-Glucuronide de dihydroisomorphine |
2939.19 |
||
|
Dihydromorphine |
2939.19 |
509-60-4 |
2 |
|
Chlorhydrate de dihydromorphine |
2939.19 |
1421-28-9 |
2 |
|
Iodhydrate de dihydromorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Picrate de dihydromorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Diménoxadol (DCI) |
2922.19 |
509-78-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de diménoxadol |
2922.19 |
2424-75-1 |
1 |
|
Dimépheptanol (DCI) |
2922.19 |
545-90-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de dimépheptanol |
2922.19 |
1 |
|
|
Diméthylthiambutène (DCI) |
2934.99 |
524-84-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de diméthylthiambutène |
2934.99 |
1 |
|
|
Diphénoxylate (DCI) |
2933.33 |
915-30-0 |
1 |
|
Chlorhydrate de diphénoxylate |
2933.33 |
3810-80-8 |
1 |
|
Dipipanone (DCI) |
2933.33 |
467-83-4 |
1 |
|
Bromhydrate de dipipanone |
2933.33 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de dipipanone |
2933.33 |
75783-06-1 |
1 |
|
Drotébanol (DCI) |
2933.49 |
3176-03-2 |
1 |
|
Ecgonine, ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine ou cocaïne |
2939.71 |
481-37-8 |
1 |
|
Chlorhydrate d'ecgonine |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine benzoyléthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine benzoylpropyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine cinnamoylméthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine 2,6-diméthyl- benzoyl méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'ecgonine méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine phénylacétyl- méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ethylméthylthiambutène(DCI) |
2934.99 |
441-61-2 |
1 |
|
Chlorhydrate d'éthylméthylthiambutène |
2934.99 |
1 |
|
|
Ethylmorphine |
2939.11 |
76-58-4 |
2 |
|
Bromhydrate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Camphosulfonate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Chlorhydrate d'éthylmorphine |
2939.11 |
125-30-4 |
2 |
|
Méthyliodure d'éthylmorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Phénobarbiturate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Etonitazène (DCI) |
2933.99 |
911-65-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'étonitazène |
2933.99 |
13764-49-3 |
1 |
|
Etorphine (DCI) |
2939.11 |
14521-96-1 |
4 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate d'étorphine |
2939.11 |
4 |
|
|
Etorphine 3-méthyl éther |
2939.19 |
4 |
|
|
Etoxéridine (DCI) |
2933.39 |
469-82-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'étoxéridine |
2933.39 |
1 |
|
|
Fentanyl (DCI) |
2933.39 |
437-38-7 |
1 |
|
Citrate de fentanyl |
2933.33 |
990-73-8 |
1 |
|
p-Fluorofentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de p-fluorofentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Furéthidine (DCI) |
2934.99 |
2385-81-1 |
1 |
|
Bromhydrate de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Méthyliodure de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Picrate de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Héroïne |
2939.11 |
561-27-3 |
4 |
|
Chlorhydrate de héroïne |
2939.11 |
1502-95-0 |
4 |
|
Méthyliodure de héroïne |
2939.19 |
4 |
|
|
Hydrocodone (DCI) |
2939.11 |
125-29-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydrocodone |
2939.11 |
25968-91-6 |
1 |
|
Citrate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de hydrocodone |
2939.11 |
143-71-5 |
1 |
|
Iodhydrate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Méthyliodure de hydrocodone |
2939.19 |
1 |
|
|
Phosphate de hydrocodone |
2939.11 |
34366-67-1 |
1 |
|
Résinate de hydrocodone |
3003.49 |
1 |
|
|
Téréphtalate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Hydromorphinol (DCI) |
2939.19 |
2183-56-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydromorphinol |
2939.19 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de hydromorphinol |
2939.19 |
1 |
|
|
Hydromorphone (DCI) |
2939.11 |
466-99-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydromorphone |
2939.11 |
71-68-1 |
1 |
|
Sulfate de hydromorphone |
2939.11 |
1 |
|
|
Téréphtalate de hydromorphone |
2939.11 |
1 |
|
|
ß-hydroxyfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de ß-Hydroxyfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
(+)-cis-ß-Hydroxy-3-m- méthylfentanyl |
2933.39 |
||
|
ß-Hydroxy-3-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de ß-hydroxy-3- méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Hydroxypéthidine (DCI) |
2933.39 |
468-56-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydroxypéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Isométhadone (DCI) |
2922.39 |
466-40-0 |
1 |
|
d-Isométhadone |
2922.39 |
||
|
l-Isométhadone |
2922.39 |
||
|
Bromhydrate d'isométhadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'isométhadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Lévacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
34433-66-4 |
1 |
|
Lévométhorphane (DCI)(*) |
2933.49 |
125-70-2 |
1 |
|
Bromhydrate de lévométhorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de lévométhorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Lévomoramide (DCI) |
2934.99 |
5666-11-5 |
1 |
|
Dichlorhydrate de lévomoramide |
2934.99 |
1 |
|
|
Lévophénacylmorphane (DCI) |
2933.49 |
10061-32-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de lévophénacylmorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Méthylsulfonate de lévophénacylmorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Lévopropoxyphène (DCI) |
2922.19 |
2338-37-6 |
|
|
Lévorphanol (DCI)(**) |
2933.41 |
77-07-6 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate de lévorphanol |
2933.41 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de lévorphanol |
2933.41 |
125-72-4 |
1 |
|
Métazocine (DCI) |
2933.39 |
3734-52-9 |
1 |
|
Bromhydrate de métazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de métazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
l-Méthadol |
2922.19 |
||
|
Méthadone (DCI) |
2922.31 |
76-99-3 |
1 |
|
d-Méthadone |
2922.31 |
||
|
l-Méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Bromhydrate de méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de méthadone |
2922.31 |
1095-90-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de d-méthadone |
2922.31 |
||
|
Chlorhydrate de l-méthadone |
2922.31 |
||
|
Hydrogénotartrate de méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de l-méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Méthadone (DCI), intermédiaire de la 4-cyano-2-diméthylamino-4-diphénylbutane ou 2-diméthylamino-4,4-diphényl-4-cyanobutane |
2926.30 |
1 |
|
|
Méthyldésorphine (DCI) |
2939.19 |
16008-36-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de méthyldésorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthyldihydromorphine (DCI) |
2939.19 |
509-56-8 |
1 |
|
3-Méthylfentanyl |
|||
|
Chlorhydrate de |
2933.39 |
4 |
|
|
3-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
a-Méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de a-Méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
a-Méthylthiofentanyl |
2934.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de a-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
1 |
|
|
3-Methylthiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de 3-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
(+)-cis-3-Méthylthiofentanyl |
|||
|
Chlorhydrate de |
2934.99 |
4 |
|
|
(+)-cis-3-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
||
|
Métopon (DCI) |
2939.19 |
143-52-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de métopon |
2939.19 |
1 |
|
|
Moramide, intermédiaire de |
2934.99 |
1 |
|
|
Morphéridine (DCI) |
2934.99 |
469-81-8 |
1 |
|
Dichlorhydrate de morphéridine |
2934.99 |
1 |
|
|
Picrate de morphéridine |
2934.99 |
1 |
|
|
Morphine |
2939.11 |
57-27-2 |
1 |
|
Acétate de morphine |
2939.11 |
596-15-6 |
1 |
|
Bromhydrate de morphine |
2939.11 |
630-81-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de morphine |
2939.11 |
52-26-6 |
1 |
|
Citrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
3,6-Diglucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Diméthyle éther de morphine |
2939.19 |
||
|
Gluconate de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-β-D-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-β-D-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Hypophosphite de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Iodhydrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Isobutyrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Lactate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Méconate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Méthylbromure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthylchlorure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthyliodure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthylsulfonate de morphine |
2939.11 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Mucate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Nitrate de morphine |
2939.11 |
596-16-7 |
1 |
|
N-Oxyde de morphine |
2939.19 |
639-46-3 |
1 |
|
Quinate de N-oxyde de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Phénylpropionate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Phosphate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Phtalate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Stéarate de morphine |
2939.11 |
64-31-3 |
1 |
|
Sulfate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Tartrate de morphine |
2939.11 |
302-31-8 |
1 |
|
Valérate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
MPPP |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de MPPP |
2933.39 |
4 |
|
|
Myrophine (DCI) |
2939.19 |
467-18-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de myrophine |
2939.19 |
1 |
|
|
Nicocodine (DCI) |
2939.19 |
3688-66-2 |
2 |
|
Chlorhydrate de nicocodine |
2939.19 |
2 |
|
|
Nicodicodine (DCI) |
2939.19 |
808-24-2 |
2 |
|
Nicomorphine (DCI) |
2939.11 |
639-48-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de nicomorphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Noracyméthadol (DCI) |
2922.19 |
1477-39-0 |
1 |
|
Chlorhydrate de noracyméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Gluconate de noracyméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Norcodéine (DCI) |
2939.19 |
467-15-2 |
2 |
|
Acétate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de norcodéine |
2939.19 |
14648-14-7 |
2 |
|
Iodhydrate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Nitrate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Platinichlorure de norcodéine |
2843.90 |
2 |
|
|
Sulfate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Norlévorphanol (DCI) |
2933.49 |
1531-12-0 |
1 |
|
Bromhydrate de norlévorphanol |
2933.49 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norlévorphanol |
2933.49 |
1 |
|
|
Norméthadone (DCI) |
2922.31 |
467-85-6 |
1 |
|
Bromhydrate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norméthadone |
2922.31 |
847-84-7 |
1 |
|
2,6-Di-tert-butylnapth- |
|||
|
talènedisulfonate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Méthyliodure de norméthadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Oxalate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Picrate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Norméthadone (DCI), |
|||
|
intermédiaire de la |
2926.90 |
||
|
Normorphine (DCI) |
2939.19 |
466-97-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de normorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Norpipanone (DCI) |
2933.39 |
561-48-8 |
1 |
|
Bromhydrate de norpipanone |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norpipanone |
2933.39 |
1 |
|
|
Opium |
1302.11 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Opium, alcaloïdes mélangés |
1302.11(*) |
||
|
2939.11(**) |
|||
|
Opium, préparé |
1302.19 |
||
|
2939.11 |
|
||
|
Oxycodone (DCI) |
2939.11 |
76-42-6 |
1 |
|
Camphosulfonate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'oxycodone |
2939.11 |
124-90-3 |
1 |
|
Hydrogénotartrate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Pectinate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Phénylpropionate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Phosphate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Téréphtalate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Oxymorphone (DCI) |
2939.11 |
76-41-5 |
1 |
|
Chlorhydrate d'oxymorphone |
2939.11 |
357-07-3 |
1 |
|
Paille de pavot |
1211.40 |
||
|
Papaver bracteatum |
1211.90 |
||
|
PEPAP |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de PEPAP |
2933.39 |
4 |
|
|
Péthidine (DCI) |
2933.33 |
57-42-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de péthidine |
2933.33 |
50-13-5 |
1 |
|
Péthidine (DCI), intermédiaire A de la |
2933.33 |
1 |
|
|
Péthidine (DCI), intermédiaire B de la |
2933.39 |
1 |
|
|
Bromhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Péthidine (DCI), intermédiaire C de la |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénadoxone (DCI) |
2934.99 |
467-84-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénadoxone |
2934.99 |
545-91-5 |
1 |
|
Phénampromide (DCI) |
2933.39 |
129-83-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénampromide |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénazocine (DCI) |
2933.39 |
127-35-5 |
1 |
|
Bromhydrate de phénazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de phénazocine |
2933.39 |
7303-75-5 |
1 |
|
Mésilate de phénazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénomorphane (DCI) |
2933.49 |
468-07-5 |
1 |
|
Bromhydrate de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Méthylbromure de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Phénopéridine (DCI) |
2933.33 |
562-26-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénopéridine |
2933.33 |
3627-49-4 |
1 |
|
Pholcodine (DCI) |
2939.11 |
509-67-1 |
2 |
|
Chlorhydrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Citrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Guaiacolsulfonate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Hydrogénotartrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Phénylacétate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Phosphate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Sulfonate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Tartrate de pholcodine |
2939.11 |
7369-11-1 |
2 |
|
Piminodine (DCI) |
2933.39 |
13495-09-5 |
1 |
|
Dichlorhydrate de piminodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Esilate de piminodine |
2933.39 |
7081-52-9 |
1 |
|
Piritramide (DCI) |
2933.33 |
302-41-0 |
1 |
|
Proheptazine (DCI) |
2933.99 |
77-14-5 |
1 |
|
Bromhydrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Citrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Propéridine (DCI) |
2933.39 |
561-76-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de propéridine |
2933.39 |
1 |
|
|
Propiram (DCI) |
2933.33 |
15686-91-6 |
2 |
|
Fumarate de propiram |
2933.33 |
2 |
|
|
Racéméthorphane (DCI) |
2933.49 |
510-53-2 |
1 |
|
Bromhydrate de racéméthorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de racéméthorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Racémoramide (DCI) |
2934.99 |
545-59-5 |
1 |
|
Dichlorhydrate de racémoramide |
2934.99 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de racémoramide |
2934.99 |
1 |
|
|
Tartrate de racémoramide |
2934.99 |
1 |
|
|
Racémorphane (DCI) |
2933.49 |
297-90-5 |
1 |
|
Bromhydrate de racémorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de racémorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de racémorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Sufentanil (DCI) |
2934.91 |
56030-54-7 |
1 |
|
Citrate de sufentanil |
2934.91 |
1 |
|
|
Thébacone (DCI) |
2939.11 |
466-90-0 |
1 |
|
Chlorhydrate de thébacone |
2939.11 |
20236-82-2 |
1 |
|
Thébaïne |
2939.11 |
115-37-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de thébaïne |
2939.11 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de thébaïne |
2939.11 |
1 |
|
|
Oxalate de thébaïne |
2939.11 |
1 |
|
|
Salicylate de thébaïne |
2939.11 |
1 |
|
|
Thiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de thiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
Tilidine (DCI) |
2922.44 |
20380-58-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de tilidine |
2922.44 |
27107-79-5 |
1 |
|
Trimépéridine (DCI) |
2933.33 |
64-39-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de trimépéridine |
2933.33 |
125-80-4 |
1 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Allobarbital (DCI) |
2933.53 |
52-43-7 |
4 |
|
Allobarbital aminophénazone |
2933.53 |
4 |
|
|
Alprazolam (DCI) |
2933.91 |
28981-97-7 |
4 |
|
Amfépramone (DCI) |
2922.31 |
90-84-6 |
4 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Glutamate d'amfépramone |
2922.42 |
4 |
|
|
Chlorhydrate d'amfépramone |
2922.31 |
134-80-5 |
4 |
|
Glutamate d'amfépramone |
2922.42 |
4 |
|
|
Résinate d'amfépramone |
3003.90 |
4 |
|
|
Amfétamine (DCI) |
2921.46 |
300-62-9 |
2 |
|
Acétylsalicylate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Adipate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
p-Aminophénylacétate d'amfétamine |
2922.49 |
2 |
|
|
Aspartate d'amfétamine |
2922.49 |
2 |
|
|
Chlorhydrate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
p-Chlorophénoxyacétate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Hydrogénotartrate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Pentobarbiturate d'amfétamine |
2933.54 |
2 |
|
|
Phosphate d'amfétamine |
2921.46 |
139-10-6 |
2 |
|
Résinate d'amfétamine |
3003.90 |
2 |
|
|
Sulfate d'amfétamine |
2921.46 |
60-13-9 |
2 |
|
Tannate d'amfétamine |
3201.90 |
2 |
|
|
Tartrate d'amfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Aminorex (DCI) |
2934.91 |
2207-50-3 |
4 |
|
Amobarbital (DCI) |
2933.53 |
57-43-2 |
3 |
|
Amobarbital sodique |
2933.53 |
64-43-7 |
3 |
|
Résinate d'amobarbital |
3003.90 |
3 |
|
|
Barbital (DCI) |
2933.53 |
57-44-3 |
4 |
|
Barbital calcium |
2933.53 |
4 |
|
|
Barbital magnesium |
2933.53 |
4 |
|
|
Barbital sodique |
2933.53 |
144-02-5 |
4 |
|
Benzfétamine (DCI) |
2921.46 |
156-08-1 |
4 |
|
Chlorhydrate de benzfétamine |
2921.46 |
5411-22-3 |
4 |
|
Brolamfétamine (DCI) (DOB) |
2922.29 |
64638-07-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de brolamfétamine |
2922.29 |
1 |
|
Bromazépam (DCI) |
2933.33 |
1812-30-2 |
4 |
|
Brotizolam (DCI) |
2934.91 |
57801-81-7 |
4 |
|
Buprénorphine (DCI) |
2939.11 |
52485-79-7 |
3 |
|
Chlorhydrate de buprénorphine |
2939.11 |
53152-21-9 |
3 |
|
Hydrogénotartrate de |
|||
|
buprénorphine |
2939.11 |
3 |
|
|
Sulfate de buprénorphine |
2939.11 |
3 |
|
|
Butalbital (DCI) |
2933.53 |
77-26-9 |
3 |
|
Butobarbital |
2933.53 |
77-28-1 |
4 |
|
Camazépam (DCI) |
2933.91 |
36104-80-0 |
4 |
|
Cathine (DCI) |
2939.43 |
492-39-7 |
3 |
|
Chlorhydrate de cathine |
2939.43 |
2153-98-2 |
3 |
|
Phénobarbiturate de cathine |
2939.43 |
3 |
|
|
Résinate de cathine |
3003.49 |
3 |
|
|
Sulfate de cathine |
2939.43 |
3 |
|
|
Cathinone (DCI) |
2939.79 |
71031-15-7 |
1 |
|
Chlordiazépoxide (DCI) |
2933.91 |
58-25-3 |
4 |
|
Chlorhydrate de chlordiazépoxide |
2933.91 |
438-41-5 |
4 |
|
Dibunate de chlordiazépoxide |
2933.91 |
4 |
|
|
Clobazam (DCI) |
2933.72 |
22316-47-8 |
4 |
|
Clonazépam (DCI) |
2933.91 |
1622-61-3 |
4 |
|
Clorazépate |
2933.91 |
4 |
|
|
Clorazépate dipotassium |
2933.91 |
57109-90-7 |
4 |
|
Clorazépate monopotassium |
2933.91 |
5991-71-9 |
4 |
|
Clotiazépam (DCI) |
2934.91 |
33671-46-4 |
4 |
|
Cloxazolam (DCI) |
2934.91 |
24166-13-0 |
4 |
|
Cyclobarbital (DCI) |
2933.53 |
52-31-3 |
3 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Cyclobarbital calcique |
2933.53 |
5897-20-1 |
3 |
|
Délorazépam (DCI) |
2933.91 |
2894-67-9 |
4 |
|
DET |
2939.79 |
61-51-8 |
1 |
|
Chlorhydrate de DET |
2939.79 |
1 |
|
|
Dexamfétamine (DCI) |
2921.46 |
51-64-9 |
2 |
|
Adipate de dexamfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Carboxyméthylcellulose de déxamfétamine |
3912.31 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de dexamfétamine |
2921.46 |
405-41-4 |
2 |
|
Hydrogénotartrate de déxamfétamine |
2921.46 |
2 |
|
|
Pentobarbiturate de dexamfétamine |
2933.54 |
2 |
|
|
Phosphate de dexamfétamine |
2921.46 |
7528-00-9 |
2 |
|
Résinate de dexamfétamine |
3003.90 |
2 |
|
|
Saccharate de dexamfétamine |
2921.49 |
2 |
|
|
Sulfate de dexamfétamine |
2921.46 |
51-63-8 |
2 |
|
Tannate de dexamfétamine |
3201.90 |
2 |
|
|
Diazépam (DCI) |
2933.91 |
439-14-5 |
4 |
|
DMA |
2922.29 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de DMA |
2922.29 |
1 |
|
|
DMHP |
2932.99 |
1 |
|
|
DMT |
2939.79 |
61-50-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de DMT |
2939.79 |
1 |
|
|
Méthyliodure de DMT |
2939.79 |
1 |
|
|
DOET |
2922.29 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de DOET |
2922.29 |
1 |
|
|
Estazolam (DCI) |
2933.91 |
29975-16-4 |
4 |
|
Ethchlorvynol (DCI) |
2905.51 |
113-18-8 |
4 |
|
Ethinamate (DCI) |
2924.24 |
126-52-3 |
4 |
|
N-Ethyl MDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de N-éthyl MDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Eticyclidine (DCI) (PCE) |
2921.49 |
2201-15-2 |
1 |
|
Chlorhydrate d'éticyclidine |
2921.49 |
1 |
|
|
Etilamfétamine (DCI) |
2921.46 |
457-87-4 |
4 |
|
Chlorhydrate d'étilamfétamine |
2921.46 |
4 |
|
|
Fencamfamine (DCI) |
2921.46 |
1209-98-9 |
4 |
|
Chlorhydrate de fencamfamine |
2921.46 |
2240-14-4 |
4 |
|
Fénétylline (DCI) |
2939.51 |
3736-08-1 |
2 |
|
Chlorhydrate de fénétylline |
2939.51 |
1892-80-4 |
2 |
|
Fenproporex (DCI) |
2926.30 |
15686-61-0 |
4 |
|
Chlorhydrate de fenproporex |
2926.30 |
18305-29-8 |
4 |
|
Diphénylacétate de fenproporex |
2926.30 |
4 |
|
|
Résinate de fenproporex |
3003.90 |
4 |
|
|
Fludiazépam (DCI) |
2933.91 |
3900-31-0 |
4 |
|
Flunitrazépam (DCI) |
2933.91 |
1622-62-4 |
4 |
|
Flurazépam (DCI) |
2933.91 |
17617-23-1 |
4 |
|
Chlorhydrate de flurazépam |
2933.91 |
36105-20-1 |
4 |
|
Dichlorhydrate de flurazépam |
2933.91 |
1172-18-5 |
4 |
|
Glutéthimide (DCI) |
2925.12 |
77-21-4 |
3 |
|
Halazépam (DCI) |
2933.91 |
23092-17-3 |
4 |
|
Haloxazolam (DCI) |
2934.91 |
59128-97-1 |
4 |
|
N-Hydroxy MDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de N-hydroxy MDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Kétazolam (DCI) |
2934.91 |
27223-35-4 |
4 |
|
Léfétamine (DCI) |
2921.46 |
7262-75-1 |
4 |
|
Chlorhydrate de léfétamine |
2921.46 |
14148-99-3 |
4 |
|
Lévamfétamine (DCI) |
2921.46 |
156-34-3 |
2 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Alginate de lévamfétamine |
3913.10 |
2 |
|
|
Succinate de lévamfétamine |
2921.49 |
5634-40-2 |
2 |
|
Sulfate de lévamfétamine |
2921.49 |
2 |
|
|
Lévométamfétamine |
2939.71 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de - |
|||
|
lévométamfétamine |
2939.71 |
2 |
|
|
Loflazépate d’éthyle (DCI) |
2933.91 |
29177-84-2 |
4 |
|
Loprazolam (DCI) |
2933.55 |
61197-73-7 |
4 |
|
Mésilate de loprazolam |
2933.55 |
4 |
|
|
Lorazépam (DCI) |
2933.91 |
846-49-1 |
4 |
|
Acétate de lorazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Mésilate de lorazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Pivalate de lorazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Lormétazépam (DCI) |
2933.91 |
848-75-9 |
4 |
|
Lysergide (DCI), LSD, |
|||
|
LSD-25 |
2939.69 |
50-37-3 |
1 |
|
Tartrate de (+)-lysergide |
2939.69 |
1 |
|
|
Mazindol (DCI) |
2933.91 |
22232-71-9 |
4 |
|
MDMA |
2932.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de MDMA |
2932.99 |
1 |
|
|
Mécloqualone (DCI) |
2933.55 |
340-57-8 |
2 |
|
Chlorhydrate de mécloqualone |
2933.55 |
2 |
|
|
Médazépam (DCI) |
2933.91 |
2898-12-6 |
4 |
|
Dibunate de médazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de médazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Méfénorex (DCI) |
2921.46 |
17243-57-1 |
4 |
|
Chlorhydrate de méfénorex |
2921.46 |
4 |
|
|
Méprobamate (DCI) |
2924.11 |
57-53-4 |
4 |
|
Mescaline |
2939.79 |
54-04-6 |
1 |
|
Aurichlorure de mescaline |
2843.30 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de mescaline |
2939.79 |
832-92-8 |
1 |
|
Picrate de mescaline |
2939.79 |
1 |
|
|
Platinichlorure de mescaline |
2843.90 |
1 |
|
|
Sulfate de mescaline |
2939.79 |
1152-76-7 |
1 |
|
Mésocarb (DCI) |
2934.91 |
34262-84-5 |
4 |
|
Métamfétamine (DCI) |
2939.71 |
537-46-2 |
2 |
|
Chlorhydrate de métamfétamine |
2939.71 |
51-57-0 |
2 |
|
Hydrogénotartrate de |
|||
|
métamfétamine |
2939.71 |
2 |
|
|
Racémate de métamfétamine |
2939.71 |
4846-07-5 |
2 |
|
Sulfate de métamfétamine |
2939.71 |
2 |
|
|
Méthaqualone (DCI) |
2933.55 |
72-44-6 |
2 |
|
Chlorhydrate de méthaqualone |
2933.55 |
340-56-7 |
2 |
|
Résinate de méthaqualone |
3003.90 |
2 |
|
|
Méthylaminorex |
2934.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de méthylaminorex |
2934.99 |
1 |
|
|
Méthylphénidate (DCI) |
2933.33 |
113-45-1 |
2 |
|
Chlorhydrate de méthylphénidate |
2933.33 |
298-59-9 |
2 |
|
Méthylphénobarbital (DCI) |
2933.53 |
115-38-8 |
4 |
|
Méthylphénobarbital sodique |
2933.53 |
4 |
|
|
Méthyprylone (DCI) |
2933.72 |
125-64-4 |
4 |
|
Midazolam (DCI) |
2933.91 |
59467-70-8 |
4 |
|
Chlorhydrate de midazolam |
2933.91 |
4 |
|
|
Maléate de midazolam |
2933.91 |
4 |
|
|
MMDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de MMDA |
2932.99 |
1 |
|
|
Nimétazépam (DCI) |
2933.91 |
2011-67-8 |
4 |
|
Nitrazépam (DCI) |
2933.91 |
146-22-5 |
4 |
|
Nordazépam (DCI) |
2933.91 |
1088-11-5 |
4 |
|
Oxazépam (DCI) |
2933.91 |
604-75-1 |
4 |
|
Acétate d'oxazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Hémisuccinate d'oxazépam |
2933.91 |
4 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Succinate d'oxazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Valproate d'oxazépam |
2933.91 |
4 |
|
|
Oxazolam (DCI) |
2934.91 |
24143-17-7 |
4 |
|
Parahexyl |
2932.99 |
1 |
|
|
Pémoline (DCI) |
2934.91 |
2152-34-3 |
4 |
|
Pémoline cuivre |
2934.91 |
4 |
|
|
Pémoline fer |
2934.91 |
4 |
|
|
Pémoline magnésium |
2934.91 |
4 |
|
|
Pémoline nickel |
2934.91 |
4 |
|
|
Pentazocine (DCI) |
2933.33 |
359-83-1 |
3 |
|
Chlorhydrate de pentazocine |
2933.33 |
3 |
|
|
Lactate de pentazocine |
2933.33 |
17146-95-1 |
3 |
|
Pentobarbital (DCI) |
2933.53 |
76-74-4 |
3 |
|
Pentobarbital calcique |
2933.53 |
7563-42-0 |
3 |
|
Pentobarbital sodique |
2933.53 |
57-33-0 |
3 |
|
Phéncyclidine (DCI) (PCP) |
2933.33 |
77-10-1 |
2 |
|
Bromhydrate de phéncyclidine |
2933.33 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de phéncyclidine |
2933.33 |
956-90-1 |
2 |
|
Phéndimétrazine (DCI) |
2934.91 |
634-03-7 |
4 |
|
Chlorhydrate de phéndimétrazine |
2934.91 |
4 |
|
|
Hydrogénotartrate de phéndimétrazine |
2934.91 |
50-58-8 |
4 |
|
Pamoate de phéndimétrazine |
2934.91 |
||
|
Phénmétrazine (DCI) |
2934.91 |
134-49-6 |
2 |
|
Chlorhydrate de phénmétrazine |
2934.91 |
1707-14-8 |
2 |
|
Hydrogénotartrate de phénmétrazine |
2934.91 |
2 |
|
|
Sulfate de phénmétrazine |
2934.91 |
2 |
|
|
Téoclate de phénmétrazine |
2939.59 |
13931-75-4 |
2 |
|
Phénobarbital (DCI) |
2933.53 |
50-06-6 |
4 |
|
Phénobarbital ammonium |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital calcique |
2933.53 |
58766-25-9 |
4 |
|
Phénobarbital diéthylamine |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital diéthylaminoéthanol |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital lysidine |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital magnésium |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital propylhéxédrine |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital quinidine |
2939.20 |
4 |
|
|
Phénobarbital sodium, magnésium |
2933.53 |
57-30-7 |
|
|
Phénobarbital sodique (DCI) |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital spartéine |
2939.79 |
4 |
|
|
Phénobarbital tétraméthyl-ammonium |
2933.53 |
4 |
|
|
Phénobarbital yohimbine |
2939.79 |
4 |
|
|
Phentermine (DCI) |
2921.46 |
122-09-8 |
4 |
|
Chlorhydrate de phentermine |
2921.46 |
1197-21-3 |
4 |
|
Résinate de phentermine |
3003.90 |
4 |
|
|
Pinazépam (DCI) |
2933.91 |
52463-83-9 |
4 |
|
Pipradrol (DCI) |
2933.33 |
467-60-7 |
4 |
|
Chlorhydrate de pipradrol |
2933.33 |
71-78-3 |
4 |
|
PMA |
2922.29 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de PMA |
2922.29 |
1 |
|
|
Prazépam (DCI) |
2933.91 |
2955-38-6 |
4 |
|
Psilocine, psilotsin |
2939.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de psilocine, psilotsin |
2939.99 |
1 |
|
|
Psilocybine (DCI) |
2939.79 |
520-52-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de psilocybine |
2939.79 |
1 |
|
|
Pyrovalérone (DCI) |
2933.91 |
3563-49-3 |
4 |
|
Chlorhydrate de pyrovalérone |
2933.91 |
1147-62-2 |
4 |
II. Substances psychotropes réglementées par la Convention de 1971 sur les substances psychotropes (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Rolicyclidine (DCI) (PHP, PCPY) |
2933.99 |
2201-39-0 |
1 |
|
Secbutabarbital (DCI) |
2933.53 |
125-40-6 |
4 |
|
Secbutabarbital sodium |
2933.53 |
309-43-3 |
4 |
|
Sécobarbital (DCI) |
2933.53 |
76-73-3 |
2 |
|
Résinate de sécobartital |
3003.90 |
2 |
|
|
Sécobarbital calcium |
2933.53 |
2 |
|
|
Sécobarbital sodique |
2933.53 |
309-43-3 |
2 |
|
STP, DOM |
2922.29 |
15588-95-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de STP, DOM |
2922.29 |
1 |
|
|
Témazépam (DCI) |
2933.91 |
846-50-4 |
4 |
|
Ténamfétamine (DCI) (MDA) |
2932.99 |
51497-09-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de ténamfétamine |
2932.99 |
1 |
|
|
Ténocyclidine (DCI) |
2934.99 |
21500-98-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de ténocyclidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Tétrahydrocannabinols, |
|||
|
tous les isomères |
2932.95 |
plusieurs |
2 |
|
d-9-Tétrahydrocannabinol |
2932.95 |
1972-08-3 |
2 |
|
Tétrazépam (DCI) |
2933.91 |
10379-14-3 |
4 |
|
TMA |
2922.29 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de TMA |
2922.29 |
1 |
|
|
Triazolam (DCI) |
2933.91 |
28911-01-5 |
4 |
|
Vinylbital (DCI) |
2933.53 |
2430-49-1 |
4 |
|
Zipéprol(DCI) |
2933.55 |
34758-83-3 |
2 |
III. Précurseurs
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
|
Acétone |
2914.11 |
67-64-1 |
|
Acide N-acétylanthranilique |
2924.22 |
89-52-1 |
|
Acide anthranilique |
2922.43 |
118-92-3 |
|
Acide lysergique |
2939.63 |
82-58-6 |
|
Acide phénylacétique |
2916.34 |
103-82-2 |
|
Acide sulfurique |
2807.00 |
7664-93-9 |
|
Alpha-Phenylacétoacétonitrile (APAAN) |
2926.40 |
4468-48-8 |
|
Anhydride acétique |
2915.24 |
108-24-7 |
|
Butanone (éthylméthylcétone) |
2914.12 |
78-93-3 |
|
Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) |
2806.10 |
7647-01-0 |
|
Ephédrine |
2939.41 |
299-42-3 |
|
Chlorhydrate d'éphédrine |
2939.41 |
50-98-6 |
|
Nitrate d'éphédrine |
2939.41 |
81012-98-8 |
|
Sulfate d'éphédrine |
2939.41 |
134-72-5 |
|
Ergométrine (DCI) |
2939.61 |
60-79-7 |
|
Chlorhydrate d'ergométrine |
2939.61 |
74283-21-9 |
|
Hydrogénomaléate d'ergométrine |
2939.61 |
129-51-1 |
|
Oxalate d'ergométrine |
2939.61 |
|
|
Tartrate d'ergométrine |
2939.61 |
129-50-0 |
|
Ergotamine (DCI) |
2939.62 |
113-15-5 |
|
Chlorhydrate d'ergotamine |
2939.62 |
|
|
Succinate d'ergotamine |
2939.62 |
|
|
Tartrate d'ergotamine |
2939.62 |
379-79-3 |
|
Isosafrole |
2932.91 |
120-58-1 |
|
3,4-(Méthylènedioxy)phényl- propane-2-one |
2932.92 |
4676-39-5 |
|
Noréphédrine |
2939.44 |
14838-15-4 |
|
Chlorhydrate de noréphédrine |
2939.44 |
154-41-6 |
|
Oxyde de diéthyle (diéthyléther) |
2909.11 |
60-29-7 |
|
Permanganate de potassium |
2841.61 |
7722-64-7 |
|
Phénylacétone (benzylméthylcétone, phénylpropane-2-one) |
2914.31 |
103-79-7 |
|
Pipéridine |
2933.32 |
110-89-4 |
|
Aurichlorure de pipéridine |
2843.30 |
|
|
Chlorhydrate de pipéridine |
2933.32 |
6091-44-7 |
|
Hydrogénotartrate de pipéridine |
2933.32 |
6091-46-9 |
|
Nitrate de pipéridine |
2933.32 |
6091-45-8 |
|
Phosphate de pipéridine |
2933.32 |
|
|
Picrate de pipéridine |
2933.32 |
6091-49-2 |
|
Platinichlorure de pipéridine |
2843.90 |
|
|
Thiocyanate de pipéridine |
2933.32 |
22205-64-7 |
|
Pipéronal |
2932.93 |
120-57-0 |
|
Pseudoéphédrine (DCI) |
2939.42 |
90-82-4 |
|
Chlorhydrate de pseudoéphédrine |
2939.42 |
345-78-8 |
|
Sulfate de pseudoéphédrine |
2939.42 |
7460-12-0 |
|
Safrole |
2932.94 |
94-59-7 |
|
Toluène |
2902.30 |
108-88-3 |
______________________
LISTE DES PRECURSEURS ET PRODUITS CHIMIQUES ESSENTIELS LES PLUS COMMUNEMENT UTILISES DANS LA FABRICATION ILLICITE DE CERTAINES SUBSTANCES REGLEMENTEES
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
HEROINE ou DIACETYL- MORPHINE (2939.11) |
1°) Codéine (P) (2939.11) |
Codicept Coducept 7,8-Didéhydro‑4,5- époxy-3-méthoxy-17-méthylmorphinane-6-o1 Méthylmorphine 3‑O‑Méthylmorphine Morphinane‑6‑ol,7,8‑ didéhydro‑4,5‑époxy‑ 3‑méthoxy‑17‑méthyl Méthyléther‑3 morphine Monométhyléther de morphine |
76‑57‑3 52‑28‑8 (S) |
|
2°) Morphine (P) (2939.11) |
7,8‑Didéhydro‑4,5‑ époxy‑17‑méthyl‑ morphinane‑3,6‑diol Morphinane‑3,6‑diol, 7,8‑didéhydro‑4,5‑ époxy‑17‑méthyl |
57-27-2 (anhydre) 6009-81-0 (monohydrate) |
|
|
3°) Anhydride acétique (E) (2915.24) |
Acétanhydride Oxyde acétique Oxyde acétylique Anhydride éthanoïque |
108‑24‑7 |
|
|
4°) Chlorure d'acétyle (E) (2915.90) |
Chlorure d'éthanoyle |
75‑36‑5 |
|
|
5°) Diacétate d'éthylène (E) (2915.39) |
Ester éthylidène de l'acide acétique 1,1‑Diacétoxyéthane |
542‑10‑9 |
|
|
COCAINE ou ESTER METHYLIQUE DE LA BENZOYL-ECGONINE (2939.71) |
1°) Acétone (E) (2914.11) |
2‑Propanone Diméthylcétone β‑Cétopropane Ether pyroacétique Propane‑2‑one |
67‑64‑1 |
|
2°) Diéthyléther (E) (2909.11) |
Ethyléther Ether Ethoxyéthane Oxyde d'éthyle Oxyde de diéthyle ou Dioxyde d'éthyle Ether anesthésique |
60‑29‑7 |
|
|
3°) Méthyléthylcétone (MEC) (E) (2914.12) |
Butanone |
78‑93‑3 |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
LYSERGIDE (DCI) ou LSD ou N, N‑ DIETHYL-LYSERGAMIDE (2939.69) |
1°) Ergotamine (DCI) (P) (2939.62) |
5'‑Benzyl‑12'‑hydroxy‑ 2'‑méthylergotaman-3',6',18‑trione Ergotaman‑3',6',18‑ trione, 12'‑hydroxy‑2'‑ méthyl‑5'‑(phényl-méthyl) 12'‑Hydroxy‑2'‑méthyl-5'‑(phénylméthyl) ergotaman‑3',6', 18‑ trione Indolo[4,3‑fg]quinoline, ergotaman‑3',6',18‑ trione dérivé 8H‑Oxazolo[3,2,‑a]- pyrrolo[2,1‑c]pyrazine, ergotaman‑3',6',18‑ trione dérivé N‑(5‑Benzyl‑10b‑ hydroxy‑2‑méthyl‑3,6-dioxoperhydrooxazolo- [3,2‑a]pyrrolo[2,1‑c]- pyrazin‑2‑yl)‑D‑ lysergamide Ergam Ergate Ergomar Ergostat Bitartrate d'ergotamine Ergotamine, tartrate (2 : 1) (S) Ergotamini tartras Ergotaman‑3',6',18‑ trione,12'‑hydroxy‑2'-méthyl‑5'‑(phényl-méthyl)‑, ‑2,3dihydroxybutanedioate (2 : 1) (S) Ergotartrate Etin Exmigra Femergin Tartrate de gotamine Gynergène Lingraine Lingran Medihaler Ergotamine Néo‑Ergotine Rigétamine Sécagyne Secupan |
113‑15‑5 379‑79‑3 (S) |
|
2°) Lysergamide (P) (2939.69) |
9,10‑Didéhydro‑6‑ méthylergoline‑8‑ carboxamide Ergine Ergoline‑8‑carboxamide,9,10‑didéhydro‑6‑méthyl Indolo[4,3‑fg]quinoline, ergoline‑8-carboxamide dérivé |
478‑94‑4 |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
3°) Acide lysergique (P) (2939.63) |
Acide ergoline‑8‑ carboxylique, 9,10‑didéhydro‑6‑ méthyl Acide indolo[4,3‑fg] quinoline, ergoline‑8‑ carboxylique dérivé Acide 4,6,6a,7,8,9‑ hexahydro‑7‑méthyl‑ indolo[4,3‑fg]- quinoline‑9‑carboxylique Acide 9,10‑didéhydro‑ 6‑méthylergoline‑8‑ carboxylique |
82‑58‑6 |
|
|
4°) 6-Méthylnicotinate de méthyle (P) (2933.39) |
6-Méthylpyridine‑3-carboxylate de méthyle Ester méthylique de l'acide 6‑méthyl‑ nicotinique Acide nicotinique, 6‑ méthyl‑, méthylester Acide 3‑pyridine‑ carboxylique, 6‑méthyl‑ méthylester |
5470‑70‑2 |
|
|
5°) Ergométrine (DCI) (P) (2939.61) |
Ergonovine Ergobasine Ergotocine Ergostétrine Ergotrate Ergoklinine Syntométrine 9,10‑Didéhydro‑N‑(2‑ hydroxy‑1‑méthyléthyl)‑6‑méthylergoline‑8‑ carboxamide N‑(2‑Hydroxy‑1‑méthyl‑éthyl)lysergamide Acide lysergique, 2‑propanolamide |
60‑79‑7 |
|
|
Acide lysergique, 2‑hydroxy‑1‑ méthyléthylamide Hydroxypropyllyserg‑ amide Basergine Néofémergène Cornocentine Ermétrine |
129‑50‑0 (S) 129‑51‑1 (S) |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
AMFETAMINE (DCI) (AMPHETAMINE) ou α‑METHYL- PHENETHYLAMINE (2921.46) |
1°) Allylbenzène (P) (2902.90) 2°) Phénylacétone (P) (2914.31) |
3‑Phénylprop‑1‑ène P‑2‑P Phénylpropane ‑2‑one 1‑Phényl‑2‑oxopropane Benzyl méthyl cétone BMC |
300‑57‑2 103‑79‑7 37577‑07‑04 |
|
3°) Cathine (DCI) (P) (2939.43) |
Norpseudoéphédrine Adiposetten N 2‑Amino‑1‑hydroxy‑1‑ phénylpropane 2‑Amino‑2‑méthyl‑1‑ phényléthanol 2‑Amino‑1‑phénylpro-pane-1-ol Benzèneméthanol, α‑(1‑aminoéthyl) E 50 Exponcit Fugoa‑Depot Katine Miniscap M.D. Minusin(e) Norisoéphédrine 1‑Phényl‑2‑aminopropane-1-ol Phénylpropanolamine Pseudonoréphédrin(e) Reduform |
36393‑56‑3 492‑39‑7 |
|
|
4°) Acide phénylacétique (P) (2916.34) |
Acide benzèneacétique Acide α‑toluique |
103‑82‑2 |
|
|
5°) Formamide (P) (2924.19) |
Méthanamide Carbamaldéhyde Amide de l'acide formique |
75‑12‑7 |
|
|
6°) Benzaldéhyde (P) (2912.21) |
Aldéhyde benzoïque Benzènecarbonal |
100‑52‑7 |
|
|
7°) Formiate d'ammonium (E) (2915.12) |
- |
540‑69‑2 |
|
|
8°) Nitroéthane (E) (2904.20) |
- |
79‑24‑3 |
|
|
9°) Chlorure d'hydroxyl‑ ammonium (E) (2825.10) |
Chlorhydrate d'hydroxylamine Chlorhydrate d'oxammonium |
5470‑11‑1 |
|
|
10°) trans-β‑Méthyl-styrène (P) (2902.90) |
1‑Phénylpropène Prop-1-énylbenzène |
873‑66‑5 |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
METHYLENE- DIOXYAMFETAMINE ou MDA ou α‑METHYL- 3,4‑METHYLENEDIOXY-PHENETHYLAMINE (2932.99) |
1°) Pipéronal (P) (2932.93) |
1,3‑Benzodioxole‑5‑ carbaldéhyde Protocatéchualdéhyde, méthylène éther 1,3‑Benzodioxole‑5‑ carboxaldéhyde 3,4‑(Méthylènedioxy)-benzaldéhyde Héliotropine Pipéronylaldéhyde Aldéhydedioxy- méthylène‑ protocatéchuique |
120‑57‑0 |
|
2°) Safrole (P) (2932.94) |
5‑Allyl‑1,3-benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑ 4‑prop‑2‑énylbenzène 5‑Prop‑2‑ényl‑1,3‑ benzodioxole |
94‑59‑7 |
|
|
3°) Isosafrole (P) (2932.91) |
5‑Prop‑1‑ényl‑1,3-benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑1‑énylbenzène |
120‑58‑1 |
|
|
4°) Nitroéthane (E) (2904.20) |
- |
79‑24‑3 |
|
|
5°) 1-(1,3‑Benzo-dioxole‑ 5‑yl) propane‑2‑one (P) (2932.92) |
3,4‑Méthylènedioxy-phénylacétone 3,4‑Méthylènedioxy-phénylpropane-2-one |
4676‑39‑5 |
|
|
6°) Formiate d'ammonium (E) (2915.12) |
- |
540‑69‑2 |
|
|
7°) Chlorure d'hydroxyl‑ ammonium (E) (2825.10) |
Chlorhydrate d'hydroxylamine Chlorhydrate d'oxammonium |
5470‑11‑1 |
|
|
8°) Formamide (E) (2924.19) |
Méthanamide Carbamaldéhyde Acide formique, amide |
75‑12‑7 |
|
|
METAMFETAMINE (DCI) (METHAMPHE-TAMINE) ou 2‑METHYLAMINO‑1‑ PHENYLPROPANE ou DEOXYEPHEDRINE (2939.71) |
1°) Phénylacétone (P) (2914.31) |
P‑2‑P Phénylpropane‑2‑one 1‑Phényl‑2‑oxopropane Benzyl méthyl cétone BMC |
103‑79‑7 |
|
2°) N‑Méthyl-formamide (P) (2924.19) |
Méthylformamide |
123‑39‑7 |
|
|
3°) Chlorure de benzyle (P) (2903.99) |
(Chlorométhyl)benzène α‑Chlorotoluène |
100‑44‑7 |
|
|
4°) Ephédrine (P) (2939.41) |
1‑Phényl‑1‑hydroxy‑2‑ méthylaminopropane 2‑Méthylamino‑1-phénylpropane-1-ol |
299‑42‑3 |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
5°) Méthylamine (P) (2921.11) |
Aminométhane Monométhylamine Méthanamine |
74‑89‑5 |
|
|
6°) Acide phénylacétique (2916.34) 7°) Benzaldéhyde (P) (2912.21) |
Acide benzèneacétique Acide α‑toluique Aldéhyde benzoïque Benzènecarbonal |
103‑82‑2 100‑52‑7 |
|
|
METHYLENE DIOXYMETAM- FETAMINE ou MDMA ou α‑METHYL‑ 3,4‑METHYLENE- DIOXYPHENETHYL-(METHYL) AMINE ou XTC (Ecstasy) (2932.99) |
1°) Méthylamine (E) (2921.11) |
Aminométhane Monométhylamine Méthanamine |
74‑89‑5 |
|
2°) Pipéronal (P) (2932.93) |
1,3‑Benzodioxole‑5‑ carbaldéhyde Protocatéchualdéhyde, méthylène éther 1,3‑Benzodioxole‑5‑ carboxaldéhyde 3,4‑(Méthylènedioxy)‑ benzaldéhyde Héliotropine Pipéronylaldéhyde Aldéhyde dioxyméthylène‑ protocatéchuique |
120‑57‑0 |
|
|
3°) Safrole (P) (2932.94) |
5‑Allyl‑1,3‑ benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑2‑énylbenzène 5‑Prop‑2‑ényl‑1,3‑ benzodioxole |
94‑59‑7 |
|
|
4°) Isosafrole (P) (2932.91) |
5‑Prop‑1‑ényl‑1,3‑ benzodioxole 1,2‑Méthylènedioxy‑4-prop‑1‑énylbenzène |
120‑58‑1 |
|
|
5°) Nitroéthane (E) (2904.20) |
- |
79‑24‑3 |
|
|
6°) 1‑(1,3‑Benzo-dioxole‑5‑yl) propane-2‑one (P) (2932.92) |
3,4‑Méthylènedioxy‑ phénylacétone 3,4‑Méthylènedioxy‑ phénylpropane-2-one |
4676‑39‑5 |
|
|
METHAQUALONE (DCI) ou 2‑METHYL-3‑O‑TOLYL‑4‑(3H)-QUINAZOLINONE (2933.55) |
1°) Acide anthranilique (P) (2922.43) |
Acide o‑aminobenzoïque Acide 2‑aminobenzoïque |
118‑92‑3 |
|
2°) o‑Toluidine (P) (2921.43) |
o‑Aminotoluène 2‑Aminotoluène |
95‑53‑4 |
|
|
3°) o‑Nitrotoluène (P) (2904.20) |
1‑Méthyl‑2-nitrobenzène 2‑Nitrotoluène |
88‑72‑2 |
|
|
4°) Anhydride acétique (E) (2915.24) |
Acétanhydride Oxyde acétique Oxyde acétylique Anhydride éthanoïque |
108‑24‑7 |
|
|
5°) 2‑Méthyl‑1,3-benzoxazole (P) (2934.99) |
- |
95‑21‑6 |
|
|
6°) Acide 2‑acétamido-benzoïque (P) (2924.23) |
Acide 2‑acétylamino-benzoïque Acide o‑acétylamino‑ benzoïque Acide N‑acétylanthranilique |
89‑52‑1 |
|
SUBSTANCE REGLEMENTEE (N° DE SOUS‑POSITION) |
PRECURSEUR (P) PRODUIT CHIMIQUE ESSENTIEL (E) (N° DE SOUS‑POSITION) |
SYNONYME (S) |
N° CAS (CHEMICAL ABSTRACT SERVICE) DE (P) OU DE (E) OU DE LEURS SELS (S) |
|
MESCALINE ou 3,4,5‑TRIMETHOXY‑ PHENETHYLAMINE (2939.79) |
1°) 3,4,5‑Triméthoxy‑ benzaldéhyde (P) (2912.49) 2°) Acide 3,4,5-triméthoxy-benzoïque (P) (2918.99) |
3,4,5‑Triméthoxyformyl‑benzène Ether triméthylique de l'acide gallique |
86‑81‑7 118‑41‑2 |
|
3°) Chlorure de 3,4,5‑ triméthoxybenzoyle (P) (2918.99) |
- |
4521‑61‑3 |
|
|
4°) Alcool 3,4,5‑triméthoxy-benzylique (P) (2909.49) |
- |
3840‑31‑1 |
|
|
5°) Nitrométhane (E) (2904.20) |
- |
75‑52‑5 |
|
|
PHENCYCLIDINE (DCI) ou PCP ou 1‑(1‑PHENYLCYCLO-HEXYL)PIPERIDINE (2933.33) |
1°) Pipéridine (P) (2933.32) |
Hexahydropyridine Pentaméthylènimine |
110‑89‑4 |
|
2°) Cyclohexanone (P) (2914.22) |
Cétone pimélique Cétohexaméthylène Hytrol o Anone Nadone |
108‑94‑1 |
|
|
3°) Bromobenzène (P) (2903.99) |
Monobromobenzène Bromure phénylique |
108‑86‑1 |
______________________
STRUCTURES CHIMIQUES DE CERTAINS PRODUITS DECRITS DANS LES NOTES EXPLICATIVES DU CHAPITRE 29
|
Page |
Position |
Paragraphe |
Description dans les Notes explicatives |
Structure chimique |
||||||
|
C.G. |
G) |
Classement des esters, des sels, des composés de coordination et de certains halogénures |
||||||||
|
1) |
Esters |
 |
||||||||
|
VI-29-7 |
a) |
|
||||||||
|
b) |
|
|||||||||
|
c) |
|
|||||||||
|
G) |
1) |
d) |
 |
||||||
|
d) |
|
|||||||||
|
2) |
Sels |
|||||||||
|
a) 1°) |
|
|||||||||
|
(VI-29-7) |
G) |
2) |
a) 1°) |
|
||||||
|
2°) |
|
|||||||||
|
VI-29-8 |
b) 1°) |
|
||||||||
|
2°) |
|
|||||||||
|
VI-29-9 |
G) |
4) |
Halogénures des acides carboxyliques (Chlorure d’isobutyryle : 29.15) |
|
||||||
|
29.02 |
Hydrocarbures cycliques |
|||||||||
|
B |
HYDROCARBURES CYCLOTERPENIQUES |
|||||||||
|
VI-2902-2 |
3) |
Limonène |
|
|||||||
|
C |
HYDROCARBURES AROMATIQUES |
|||||||||
|
VI-2902-3 |
I) |
c) |
o-Xylène |
|
||||||
|
d) 1) |
Styrène |
|
||||||||
|
(VI-2902-3) |
(29.02) |
C |
I) |
d) 4) |
p-Cymène |
|
||||
|
29.03 |
Dérivés halogénés des hydrocarbures |
|||||||||
|
F |
DERIVES HALOGENES DES HYDROCARBURES AROMATIQUES |
|||||||||
|
VI-2903-4 |
6) |
DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p‑chlorophényl)éthane ou dichloro-diphényl-trichloroéthane) |
|
|||||||
|
11) |
2.2'.4.4'.5.5'-hexabromobiphényle |
|
||||||||
|
29.04 |
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés |
|||||||||
|
A |
DERIVES SULFONES |
|||||||||
|
VI-2904-1 |
1) |
a) |
Acide éthylènesulfonique |
|
||||||
|
B |
DERIVES NITRES |
|||||||||
|
1) |
d) |
Trinitrométhane |
CH(NO2)3 |
|||||||
|
C |
DERIVES NITROSES |
|||||||||
|
VI-2904-2 |
2) |
Nitrosotoluène |
|
|||||||
|
D |
DERIVES SULFOHALOGENES |
|||||||||
|
1) |
Acide chlorobenzènesulfonique |
|
||||||||
|
5) |
Acide perfluorooctane sulfonique (PFOS) |
|
||||||||
|
29.05 |
Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
B |
MONOALCOOLS NON SATURES |
|||||||||
|
VI-2905-3 |
1) |
Alcool allylique |
|
|||||||
|
C |
DIOLS ET AUTRES POLYALCOOLS |
|||||||||
|
II |
4) |
Mannitol |
|
|||||||
|
29.06 |
Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
A |
ALCOOLS CYCLANIQUES, CYCLENIQUES OU CYCLOTERPENIQUES ET LEURS DERIVES HALOGENES, ETC |
|||||||||
|
VI-2906-1 |
1) |
Menthol |
|
|||||||
|
29.07 |
Phénols; phénols-alcools |
|||||||||
|
A |
MONOPHENOLS MONONUCLEAIRES |
|||||||||
|
VI-2907-2 |
2) |
Crésol(s) |
(o-Crésol) (m-Crésol) (p-Crésol) |
|||||||
|
B |
MONOPHENOLS POLYNUCLEAIRES |
|||||||||
|
1) |
Naphtol(s) |
(α-Naphtol) (β-Naphtol) |
||||||||
|
C |
POLYPHENOLS |
|||||||||
|
1) |
Résorcinol |
|
||||||||
|
VI-2907-3 |
(29.07) |
C |
3) |
Bisphénol A |
|
|||||
|
29.09 |
Ethers, éthers‑alcools, éthers‑phénols, éthers‑alcools‑phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d'éthers, peroxydes de cétones (de constitution chimique définie ou non), et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
C |
ETHERS-PHENOLS ET ETHERS-ALCOOLS-PHENOLS |
|||||||||
|
VI-2909-3 |
1) |
Gaïacol |
|
|||||||
|
D |
PEROXYDES D’ALCOOLS, PEROXYDES D’ETHERS ET PEROXYDES DE CETONES |
|||||||||
|
VI-2909-4 |
Peroxydes de cétones (Peroxyde de cyclohexanone) |
|
||||||||
|
29.10 |
Epoxydes, époxy‑alcools, époxy‑phénols et époxy‑éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
VI-2910-1 |
1) |
Oxiranne |
|
|||||||
|
29.11 |
Acétals et hémi‑acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
VI-2911-1 |
A |
ACETALS ET HEMI-ACETALS |
|
|||||||
|
Peroxycétals 1,1-di(tert-butylperoxy)cyclohexane |
|
|||||||||
|
29.12 |
Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde |
|||||||||
|
VI-2912-2 |
A |
ALDEHYDES |
|
|||||||
|
VI-2912-3 |
IV) |
1) |
Benzaldéhyde |
|
||||||
|
B |
ALDEHYDES-ETHERS, ALDEHYDES-PHENOLS ET ALDEHYDES CONTENANT D’AUTRES FONCTIONS OXYGENEES |
|||||||||
|
4) |
Vanilline |
|
||||||||
|
C |
POLYMERES CYCLIQUES DES ALDEHYDES |
|||||||||
|
VI-2912-4 |
1) |
Trioxane |
|
|||||||
|
29.14 |
Cétones et quinones, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
VI-2914-2 |
A |
I) |
CETONES |
|
||||||
|
8) |
Diacétyle |
|
||||||||
|
9) |
Acétylacétone |
|
||||||||
|
10) |
Acétonylacétone |
|
||||||||
|
II) |
1) |
Camphre |
|
|||||||
|
VI-2914-4 |
(29.14) |
E |
QUINONES |
|||||||
|
1) |
Anthraquinone |
 |
||||||||
|
VI-2914-5 |
(29.14) |
F |
QUINONES-ALCOOLS, QUINONES-PHENOLS, QUINONES-ALDEHYDES ET AUTRES QUINONES CONTENANT D’AUTRES FONCTIONS OXYGENEES |
|||||||
|
4) |
Coenzyme Q10 (ubidécarénone (DCI)) |
|
||||||||
|
29.15 |
Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
VI-2915-1 |
C) |
PEROXYDES D’ACIDES |
|
|||||||
|
VI-2915-5 |
V |
a) |
Acide n-butyrique |
|
||||||
|
29.16 |
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
A |
ACIDES MONOCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES NON SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
VI-2916-1 |
1) |
Acide acrylique |
|
|||||||
|
C |
ACIDES MONOCARBOXYLIQUES AROMATIQUES SATURES, LEURS SELS, ESTERS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
VI-2916-2 |
1) |
Acide benzoïque |
|
|||||||
|
a) |
Peroxyde de benzoyle |
|
||||||||
|
(VI-2916-2) |
(29.16) |
C |
1) |
b) |
Chlorure de benzoyle |
|
||||
|
29.17 |
Acides polycarboxyliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
A |
ACIDES POLYCARBOXYLIQUES ACYCLIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
VI-2917-1 |
3) |
Acide azélaïque |
|
|||||||
|
VI-2917-2 |
5) |
Anhydride maléique |
|
|||||||
|
C |
ACIDES POLYCARBOXYLIQUES AROMATIQUES ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
1) |
Anhydride phtalique |
|
||||||||
|
(VI-2917-2) |
(29.17) |
C |
2) |
Acide téréphtalique |
|
|||||
|
29.18 |
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
A |
ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTION ALCOOL ET LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
VI-2918-2 |
3) |
Acide citrique |
|
|||||||
|
VI-2918-3 |
(29.18) |
A |
6) |
Acide phénylglycolique |
|
|||||
|
8) |
Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) |
|
||||||||
|
B |
ACIDES CARBOXYLIQUES A FONCTION PHENOL, LEURS ESTERS, SELS ET AUTRES DERIVES |
|||||||||
|
I) |
Acide salicylique |
|
||||||||
| VI-2919-1 |
29.19 |
Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|
|||||||
|
VI-2919-2 |
3) |
Phosphate de tributyle |
|
|||||||
|
29.20 |
Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
|||||||||
|
A) |
Esters thiophosphoriques |
|||||||||
|
VI-2920-1 |
O,O-dibutyl-dithiophosphate de sodium |
|
||||||||
|
(VI-2920-1) |
(29.20) |
B) |
ESTERS DE PHOSPHITES ET LEURS SELS |
|
||||||
|
Phosphite de diméthyle |
|
|||||||||
|
VI-2920-2 |
D) |
Esters nitreux et nitriques |
||||||||
|
Nitrite de méthyle |
|
|||||||||
|
(VI-2920-2) |
(29.20) |
D) |
Nitroglycérol |
|
||||||
|
E) |
Esters carboniques ou peroxocarboniques et leurs sels |
|||||||||
|
1) |
Carbonate de gaïacol |
|
||||||||
|
F) |
Esters et leurs sels de l’acide silicique |
|||||||||
|
Silicate de tétraéthyle |
|
|||||||||
|
VI-2921-1 |
29.21 |
Composés à fonction amine |
|
|||||||
|
A |
MONOAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
VI-2921-2 |
4) |
Ethylamine |
CH3-CH2-NH2 |
|||||||
|
(VI-2921-2) |
(29.21) |
B |
POLYAMINES ACYCLIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||
|
VI-2921-3 |
2) |
Hexaméthylènediamine |
|
|||||||
|
D |
MONOAMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
1) |
Aniline |
|
||||||||
|
2) |
Toluidine(s) |
|
||||||||
|
4) |
1-Naphtylamine |
|
||||||||
|
(VI-2921-4) |
(29.21) |
E |
POLYAMINES AROMATIQUES ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||
|
1) |
Phénylènediamine(s) |
|
||||||||
|
29.22 |
Composés aminés à fonctions oxygénées |
|||||||||
|
A |
AMINO-ALCOOLS, LEURS ETHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
VI-2922-2 |
1) |
Monoéthanolamine |
|
|||||||
|
B |
AMINO-NAPHTOLS ET AUTRES AMINO-PHENOLS, LEURS ETHERS ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
1) |
Acides aminonaphtoLsulfoniques |
|
||||||||
|
(VI-2922-3) |
(29.22) |
B |
a) |
Anisidine(s) |
|
|||||
|
b) |
Dianisidine(s) |
|
||||||||
|
D |
AMINO-ACIDES ET LEURS ESTERS; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
1) |
Lysine |
|
||||||||
|
29.23 |
Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non |
|||||||||
|
VI-2923-1 |
1) |
Choline (Hydroxyde de choline) |
|
|||||||
|
(VI-2923-1) |
(29.23) |
2) |
Lécithine |
|
||||||
|
29.24 |
Composés à fonction carboxyamide; composés à fonction amide de l'acide carbonique |
|||||||||
|
B |
AMIDES CYCLIQUES |
|||||||||
|
VI-2924-2 |
1) |
2°) |
Diéthyldiphénylurée |
|
||||||
|
29.25 |
Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine |
|||||||||
|
A |
IMIDES |
|||||||||
|
VI-2925-1 |
1) |
Saccharine |
|
|||||||
|
(VI-2925-1) |
(29.25) |
B |
IMINES |
|||||||
|
1) |
guanidine ou imino-urée |
|
||||||||
|
VI-2925-2 |
a) |
Diphénylguanidine |
|
|||||||
|
3) |
Imino-éthers |
|
||||||||
|
29.26 |
Composés à fonction nitrile |
|||||||||
|
VI-2926-1 |
1) |
Acrylonitrile |
|
|||||||
|
2) |
1-Cyanoguanidine |
|
||||||||
|
(VI-2926-1) |
(29.26) |
19) |
alpha-Phenylacétoacétonitrile (APAAN) |
|
||||||
|
29.27 |
Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques |
|||||||||
|
A |
COMPOSES DIAZOIQUES |
|||||||||
|
VI-2927-1 |
1) |
a) |
Chlorure de benzènediazonium |
|
||||||
|
B |
COMPOSES AZOIQUES |
R1N = NR2 |
||||||||
|
VI-2927-2 |
C |
COMPOSES AZOXYQUES |
R1-N2O-R2 |
|||||||
|
1) |
Azoxybenzène |
|
||||||||
|
29.28 |
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine |
|||||||||
|
VI-2928-1 |
1) |
Phénylhydrazine |
|
|||||||
|
11) |
Phénylglyoxime |
|
||||||||
|
29.29 |
Composés à autres fonctions azotées |
|||||||||
|
VI-2929-1 |
1) |
Isocyanates |
|
|||||||
|
S-Ch. X CG |
COMPOSES ORGANO-INORGANIQUES, COMPOSES HETEROCYCLIQUES, ACIDES NUCLEIQUES ET LEURS SELS, ET SULFONAMIDES |
|||||||||
|
A |
HETEROCYCLES PENTAGONAUX |
|||||||||
|
VI-2930-1 |
1) |
a) |
Furanne |
|
||||||
|
(VI-2930-1) |
(CG) |
A |
1) |
b) |
Thiophène |
|
||||
|
c) |
Pyrrole |
|
||||||||
|
2) |
a) |
Oxazole |
|
|||||||
|
a) |
Isoxazole |
|
||||||||
|
b) |
Thiazole |
|
||||||||
|
(VI-2930-1) |
(CG) |
A |
2) |
c) |
Imidazole |
|
||||
|
c) |
Pyrazole |
|
||||||||
|
3) |
a) |
Furazanne |
|
|||||||
|
b) |
Triazoles (1,2,4-Triazole) |
|
||||||||
|
c) |
Tétrazoles |
|
||||||||
|
VI-2930-2 |
(CG) |
B |
HETEROCYCLES HEXAGONAUX |
|||||||
|
1) |
a) |
Pyranne (2H-Pyranne) |
|
|||||||
|
b) |
Thiapyranne |
|
||||||||
|
c) |
Pyridine |
|
||||||||
|
2) |
a) |
Oxazine (1,4-Oxazine) |
|
|||||||
|
b) |
Thiazine (1,4-Thiazine) |
|
||||||||
|
(VI-2930-2) |
(CG) |
B |
2) |
c) |
Pyridazine |
|
||||
|
c) |
Pyrimidine |
|
||||||||
|
c) |
Pyrazine |
|
||||||||
|
c) |
Pipérazine |
|
||||||||
|
C |
AUTRES COMPOSES HETEROCYCLIQUES |
|||||||||
|
a) |
Coumarone |
|
||||||||
|
(VI-2930-2) |
(CG) |
C |
b) |
Benzopyranne |
|
|||||
|
c) |
Xanthène |
|
||||||||
|
d) |
Indole |
|
||||||||
|
e) |
Quinoléine et isoquinoléine |
|
||||||||
|
f) |
Acridine |
|
||||||||
|
(VI-2930-2) |
(CG) |
C |
g) |
Benzothiophène (thionaphtène) |
|
|||||
|
h) |
Indazole |
|
||||||||
|
ij) |
Benzimidazole |
|
||||||||
|
k) |
Phénazine |
|
||||||||
|
l) |
Phénoxazine |
|
||||||||
|
(VI-2930-2) |
(CG) |
C |
m) |
Benzoxazole |
|
|||||
|
n) |
Carbazole |
|
||||||||
|
o) |
Quinazoline |
|
||||||||
|
p) |
Benzothiazole |
|
||||||||
|
29.30 |
Thiocomposés organiques |
Composés avec liaisons directes C-S |
||||||||
|
VI-2930-3 |
A |
DITHIOCARBONATES (XANTHATES, XANTHOGENATES) |
ROC(S)SR1 R1 = Metal ou un radical organique |
|||||||
|
1) |
Ethyldithiocarbonate de sodium |
|
||||||||
|
(29.30) |
B |
THIOCARBAMATES, DITHIOCARBAMATES ET THIOURAMES SULFURES |
|||||||
|
2) |
Dithiocarbamates |
|
||||||||
|
VI-2930-4 |
C |
THIOETHERS |
|
|||||||
|
1) |
Méthionine |
|
||||||||
|
D |
THIOAMIDES |
|
||||||||
|
2) |
Thiocarbanilide |
|
||||||||
|
29.31 |
Autres composés organo-inorganiques |
|||||||||
|
VI-2931-1 |
3) |
|
|
Composés organo-phosphoriques |
Composés avec une liaison C-P |
|||||
|
Méthylphosphonate de diméthyle |
|
|||||||||
|
VI-2931-2 |
(29.31) |
4) |
Composés organo-siliciques |
Composés avec liaisons directes C-Si |
||||||
|
Hexaméthyldisiloxane |
|
|||||||||
|
29.32 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement |
|||||||||
|
VI-2932-1 |
A |
Composés dont la structure comporte un cycle furanne (hydrogéné ou non) non condensé |
(Voir la structure de furanne en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 1) a)) |
|||||||
|
2) |
2-Furaldéhyde |
|
||||||||
|
3) |
Alcool furfurylique |
|
||||||||
|
5) |
Sucralose |
|
||||||||
|
VI-2932-2 |
(29.32) |
B |
Lactones |
|
||||||
|
a) |
Coumarine |
|
||||||||
|
VI-2932-3 |
p) |
Phénolphtaléine |
|
|||||||
|
C |
Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement |
|||||||||
|
5) |
Safrole |
|
||||||||
|
(VI-2932-3) |
(29.32) |
C |
8) |
Pipéronal |
|
|||||
|
VI-2932-4 |
10) |
1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one |
|
|||||||
|
Peroxydes de cétones (exclusion) - voir.29.09 |
|
|||||||||
|
Exemple dans lequel la fonction ester (lactone) est comprise dans deux cycles (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
Exemple de dilactone (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
(VI-2932-4) |
(29.32) |
Hémi-acétals internes |
|
|||||||
|
29.33 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement |
|||||||||
|
VI-2933-2 |
A |
Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé |
(Voir la structure de pyrazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) c)) |
|||||||
|
1) |
Phénazone |
|
||||||||
|
(VI-2933-2) |
(29.33) |
B |
Composés dont la structure comporte un cycle imidazole (hydrogéné ou non) non condensé |
(Voir la structure de imidazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) c)) |
||||||
|
1) |
Hydantoïne |
|
||||||||
|
VI-2933-3 |
C |
Composés dont la structure comporte un cycle pyridine (hydrogéné ou non) non condensé |
(Voir la structure de pyridine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X B 1) c)) |
|||||||
|
VI-2933-4 |
D |
Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine (hydrogénés ou non) sans autres condensations |
(Voir les structures de quinoléine ou isoquinoléine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C e)) |
|||||||
|
4) |
Tétrahydrométhylquinoléine (5,6,7,8-Tétrahydrométhylquinoléine) |
|
||||||||
|
E |
Composés dont la structure comporte un cycle pyrimidine (hydrogéné ou non) ou pipérazine |
(Voir la structure de pyrimidine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X B 2) c)) |
||||||||
|
1) |
Malonylurée (acide barbiturique) |
|
||||||||
|
VI-2933-5 |
F |
Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé |
 |
|||||||
|
1) |
Mélamine |
|
||||||||
|
G |
Lactames |
|
||||||||
|
VI-2933-6 |
H |
Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement |
||||||||
|
1) |
Carbazole |
|
||||||||
|
2) |
Acridine |
(Voir la structure de acridine en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C f)) |
||||||||
|
VI-2933-7 |
Oxazépam (Notes explicatives de sous-positions) |
|
||||||||
|
Exemple dans lequel la fonction amide (lactame) est comprise dans deux cycles (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
29.34 |
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; autres composés hétérocycliques |
|||||||||
|
VI-2934-1 |
A |
Composés dont la structure comporte un cycle thiazole (hydrogéné ou non) non condensé |
(Voir la structure de thiazole en regard de la page VI-2930-1 pour le Sous-Chapitre X A 2) b)) |
|||||||
|
B |
Composés comportant une structure à cycles benzothiazole (hydrogénés ou non) sans autres condensations |
(Voir la structure de benzothiazole en regard de la page VI-2930-2 pour le Sous-Chapitre X C p)) |
||||||||
|
VI-2934-2 |
C |
Composés comportant une structure à cycles phénothiazine (hydrogénés ou non) sans autres condensations |
|
|||||||
|
D |
Autres composés hétérocycliques |
|||||||||
|
1) |
Sultones |
|
||||||||
|
a) |
Phénolsulfonephtaléine |
|
||||||||
|
(VI-2934-2) |
(29.34) |
D |
2) |
Sultames |
|
|||||
|
4) |
Furazolidone (DCI) |
|
||||||||
|
VI-2935-1 |
29.35 |
Sulfonamides |
|
|||||||
|
1) |
Perfluorooctane sulphonamide |
|
||||||||
|
5) |
p-Aminobenzène sulfonamide |
|
||||||||
|
29.37 |
Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones |
|||||||||
|
V |
Analogues d’hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotrienes |
|||||||||
|
VI-2937-2 |
b) |
Gonane |
|
|||||||
|
B |
HORMONES STEROIDES, LEURS DERIVES ET ANALOGUES STRUCTURELS |
|||||||||
|
1) |
Hormones corticostéroïdes |
|||||||||
|
VI-2937-5 |
a) |
Cortisone (DCI) |
|
|||||||
|
(VI-2937-5) |
(29.37) |
B |
1) |
b) |
Hydrocortisone (DCI) |
|
||||
|
VI-2937-6 |
3) |
Oestrogènes et progestogènes |
||||||||
|
a) |
Progestérone (DCI) |
|
||||||||
|
VI-2937-8 |
Liste |
Androstane |
|
|||||||
|
VI-2937-9 |
(29.37) |
Liste |
Estrone (DCI) |
|
||||||
|
VI-2937-12 |
Prednisolone (DCI) |
|
||||||||
|
Prednisone (DCI) |
|
|||||||||
|
VI-2937-13 |
(29.37) |
Liste |
Testostérone (DCI) |
|
||||||
|
- |
Estrane |
|
||||||||
|
- |
Pregnane |
|
||||||||
|
29.38 |
Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés |
|||||||||
|
VI-2938-1 |
1) |
Rutoside |
|
|||||||
|
29.39 |
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés |
|||||||||
|
A |
ALCALOIDES DE L’OPIUM ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
VI-2939-2 |
1) |
Morphine |
|
|||||||
|
VI-2939-3 |
(29.39) |
B |
ALCALOIDES DU QUINQUINA ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||
|
1) |
Quinine |
|
||||||||
|
C |
CAFEINE ET SES SELS |
|||||||||
|
Caféine |
|
|||||||||
|
(VI-2939-3) |
(29.39) |
D |
EPHEDRINES ET LEURS SELS |
|||||||
|
1) |
Ephédrine |
|
||||||||
|
E |
THEOPHYLLINE ET AMINOPHYLLINE (THEOPHYLLINE-ETHYLENEDIAMINE) ET LEURS DERIVES; SELS DE CES PRODUITS |
|||||||||
|
Théophylline |
|
|||||||||
|
VI-2939-4 |
(29.39) |
G |
NICOTINE ET SES SELS |
|
||||||
|
Nicotine |
|
|||||||||
|
VI-2939-6 |
AUTRES ALCALOIDES D’ORIGINE AUTRE QUE VEGETALE |
|||||||||
|
IJ) |
Viridicatine (alcaloïde fongique), histrionicotoxine (alcaloïde d’origine animale), coccinelline (alcaloïde d’insecte), varacine (alcaloïde marin) et procyanine (alcaloïde bactérien) |
|
||||||||
|
29.40 |
Sucres chimiquement purs, à l’exception du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose); éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n°s 29.37, 29.38 et 29.39 |
|||||||||
|
A |
SUCRES CHIMIQUEMENT PURS |
|||||||||
|
VI-2940-1 |
1) |
Galactose |
|
|||||||
|
B |
ETHERS, ACETALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS |
|||||||||
|
VI-2940-2 |
1) |
Hydroxypropylsaccharose |
|
|||||||
|
29.41 |
Antibiotiques |
|||||||||
|
VI-2941-1 |
1) |
Pénicillines |
|
|||||||
|
(VI-2941-1) |
(29.41) |
2) |
Streptomycine |
 |
||||||
|
VI-2941-2 |
Streptamine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
||||||||
|
(VI-2941-2) |
(29.41) |
Streptidine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||
|
Méthylglucosamine (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
5-désoxylyxose (constituant du squelette de la streptomycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
VI-2941-1 |
3) |
Tétracycline |
|
|||||||
|
VI-2941-3 |
(29.41) |
3) |
4-diméthylamino naphtacène-2-carboxamide (entièrement hydrogénée) (constituant du squelette de la tétracycline) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
||||||
|
4) |
N-(2-hydroxy-1-méthyl-2-phénéthyl)acétamide (constituant du squelette du chloramphénicol) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
||||||||
|
VI-2941-1 |
5) |
Erythromycine |
|
|||||||
|
VI-2941-3 |
(29.41) |
5) |
13-éthyl-13-tridécanolide (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
||||||
|
Désosamine (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
 |
|||||||||
|
Mycarose (constituant du squelette de l’érythromycine) (Notes explicatives de sous-positions) |
|
|||||||||
|
29.42 |
Autres composés organiques |
|||||||||
|
VI-2942-1 |
1) |
Cétènes |
|
|||||||
|
2) |
Composés complexes de fluorure de bore avec l’éther éthylique |
|
||||||||
______________________
(*) Dextrométhorphane (DCI) ((+)-3- méthoxy-N- Méthylmorphinane) est spécifiquement exclue de cette liste.
(**) Dextrorphane (DCI) ((+)-3-hydroxy-N-méthylmorphinane) est spécifiquement exclue de cette liste.
(*) Autres substances non additionnées.
(**) Mélanges naturels, constituants autres que des alcaloïdes ôtés, autres substances non additionnées
Notes.
1.‑ A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.44 ou 28.45, devra être classé sous cette position, et non dans une autre position de la Nomenclature.
B) Sous réserve des dispositions du paragraphe A) ci‑dessus, tout produit répondant aux spécifications du libellé de l'un des n°s 28.43, 28.46 ou 28.52, devra être classé dans cette position et non dans une autre position de la présente Section.
2.‑ Sous réserve des dispositions de la Note 1 ci‑dessus, tout produit qui, en raison, soit de sa présentation sous forme de doses, soit de son conditionnement pour la vente au détail, relève de l'un des n°s 30.04, 30.05, 30.06, 32.12, 33.03, 33.04, 33.05, 33.06, 33.07, 35.06, 37.07 ou 38.08, devra être classé sous cette position et non dans une autre position de la Nomenclature.
3.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position afférente à ce dernier produit, sous réserve que ces éléments constitutifs soient :
a) en raison de leur conditionnement, nettement reconnaissables comme étant destinés à être utilisés ensemble sans être préalablement reconditionnés;
b) présentés en même temps;
c) reconnaissables, de par leur nature ou leurs quantités respectives, comme complémentaires les uns des autres.
Notes.
1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :
a) des composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés;
b) des mélanges d'isomères d'un même composé organique (que ces mélanges contiennent ou non des impuretés), à l'exclusion des mélanges d'isomères (autres que les stéréoisomères) des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);
c) les produits des n°s 29.36 à 29.39, les éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels du n° 29.40 et les produits du n° 29.41, de constitution chimique définie ou non;
d) les solutions aqueuses des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus;
e) les autres solutions des produits des paragraphes a), b) ou c) ci-dessus, pour autant que ces solutions constituent un mode de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du transport, et que le solvant ne rende pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
f) les produits des paragraphes a), b), c), d) ou e) ci-dessus, additionnés d'un stabilisant (y compris dun agent antiagglomérant) indispensable à leur conservation ou à leur transport;
g) les produits des paragraphes a), b), c), d), e) ou f) ci-dessus, additionnés d'une substance anti-poussiéreuse, d'un colorant ou d'un odoriférant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour autant que ces additions ne rendent pas le produit apte à des emplois particuliers plutôt qu'à son emploi général;
h) les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de diazonium, copulants utilisés pour ces sels et amines diazotables et leurs sels.
2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;
b) l'alcool éthylique (n°s 22.07 ou 22.08);
c) le méthane et le propane (n° 27.11);
d) les composés du carbone mentionnés à la Note 2 du Chapitre 28;
e) Les produits immunologiques du n° 30.02;
f) l'urée (n°s 31.02 ou 31.05);
g) les matières colorantes d'origine végétale ou animale (n° 32.03), les matières colorantes organiques synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores (n° 32.04) ainsi que les teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail (n° 32.12);
h) les enzymes (n° 35.07);
ij) le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm3 (n° 36.06);
k) les produits extincteurs présentés comme charges pour appareils extincteurs ou dans des grenades ou bombes extinctrices du n° 38.13; les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail, compris dans le n° 38.24;
l) les éléments d'optique, notamment ceux en tartrate d'éthylènediamine (n° 90.01).
3.- Tout produit qui pourrait relever de deux ou plusieurs positions du présent Chapitre doit être classé dans celle de ces positions placée la dernière par ordre de numérotation.
4.- Dans les n°s 29.04 à 29.06, 29.08 à 29.11, et 29.13 à 29.20, toute référence aux dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, s'applique également aux dérivés mixtes tels que sulfohalogénés, nitrohalogénés, nitrosulfonés ou nitrosulfohalogénés.
Les groupements nitrés ou nitrosés ne doivent pas être considérés comme fonctions azotées au sens du n° 29.29.
Pour l'application des n°s 29.11, 29.12, 29.14, 29.18 et 29.22, on entend par fonctions oxygénées uniquement les fonctions (les groupes organiques caractéristiques contenant de l'oxygène) mentionnées dans les libellés des n°s 29.05 à 29.20.
5.- A) Les esters de composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII avec des composés organiques des mêmes Sous-Chapitres sont à classer avec celui de ces composés qui appartient à la position de ces Sous-Chapitres placée la dernière par ordre de numérotation.
B) Les esters de l'alcool éthylique avec des composés organiques à fonction acide des Sous-Chapitres I à VII sont à classer dans la même position que les composés à fonction acide correspondants.
C) Sous réserve de la Note 1 de la Section VI et de la Note 2 du Chapitre 28 :
1) les sels inorganiques des composés organiques tels que les composés à fonction acide, à fonction phénol ou à fonction énol, ou les bases organiques, des Sous-Chapitre I à X ou du n° 29.42 sont à classer dans la position dont relève le composé organique correspondant;
2) les sels formés par la réaction entre des composés organiques des Sous-Chapitres I à X ou du n° 29.42, sont à classer dans la position dont relève la base ou l'acide (y compris les composés à fonction phénol ou à fonction énol) à partir duquel ils sont formés et qui est placée la dernière par ordre de numérotation dans le Chapitre;
3) Les composés de coordination, autres que les produits relevant du Sous-Chapitre XI ou du n° 29.41, sont à classer dans la position du Chapitre 29 placée la dernière par ordre de numérotation parmi celles correspondant aux fragments formés par clivage de toutes les liaisons métalliques, à l’exception des liaisons métal-carbone.
D) Les alcoolates métalliques sont à classer dans la même position que les alcools correspondants sauf dans le cas de l'éthanol (n° 29.05).
E) Les halogénures des acides carboxyliques sont à classer dans la même position que les acides correspondants.
6.- Les composés des n°s 29.30 et 29.31 sont des composés organiques dont la molécule comporte, outre des atomes d'hydrogène, d'oxygène ou d'azote, des atomes d'autres éléments non métalliques ou de métaux, tels que soufre, arsenic, plomb, directement liés au carbone.
Les n°s 29.30 (thiocomposés organiques) et 29.31 (autres composés organo-inorganiques) ne comprennent pas les dérivés sulfonés ou halogénés (y compris les dérivés mixtes) qui, exception faite de l'hydrogène, de l'oxygène et de l'azote, ne comportent, en liaison directe avec le carbone, que les atomes de soufre et d'halogène qui leur confèrent le caractère de dérivés sulfonés ou halogénés (ou de dérivés mixtes).
7.- Les n°s 29.32, 29.33 et 29.34 ne comprennent pas les époxydes avec trois atomes dans le cycle, les peroxydes de cétones, les polymères cycliques des aldéhydes ou des thioaldéhydes, les anhydrides d'acides carboxyliques polybasiques, les esters cycliques de polyalcools ou de polyphénols avec des acides polybasiques et les imides d'acides polybasiques.
Les dispositions qui précèdent ne sont applicables que lorsque la structure hétérocyclique résulte exclusivement des fonctions cyclisantes énumérées ci-dessus.
8.- Pour l’application du n° 29.37 :
a) la dénomination hormones comprend les facteurs libérateurs ou stimulateurs d’hormones, les inhibiteurs d’hormones et les antagonistes d’hormones (anti-hormones);
b) l’expression utilisés principalement comme hormones s’applique non seulement aux dérivés d’hormones et aux analogues structurels d’hormones utilisés principalement pour leur action hormonale, mais également aux dérivés et analogues structurels d’hormones utilisés principalement comme intermédiaires dans la synthèse des produits de cette position.
°
° °
Notes de sous-positions.
1.- A l'intérieur d'une position du présent Chapitre, les dérivés d'un composé chimique (ou d'un groupe de composés chimiques) sont à classer dans la même sous-position que ce composé (ou ce groupe de composés), pourvu qu'ils ne soient pas repris plus spécifiquement dans une autre sous-position et qu'il n'existe pas de sous-position résiduelle dénommée « Autres » dans la série des sous-positions concernées.
2.- La Note 3 du Chapitre 29 ne s’applique pas aux sous-positions du présent Chapitre.
LISTE
DES STUPEFIANTS ET DES SUBSTANCES PSYCHOTROPES
ENUMERES PAR ORDRE ALPHABETIQUE ET PAR TYPE DE DROGUE
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Acétorphine (DCI) |
2939.19 |
25333-77-1 |
4 |
|
Chlorhydrate d'acétorphine |
2939.19 |
25333-78-2 |
4 |
|
Acétyldihydrocodéine |
2939.19 |
3861-72-1 |
2 |
|
Chlorhydrate d'acétyldihydrocodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Acétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
509-74-0 |
1 |
|
Acétyl-a-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Acétylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-Acétylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-Acétylmorphine |
2939.19 |
2784-73-8 |
1 |
|
Alfentanil (DCI) |
2933.33 |
71195-58-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'alfentanil |
2933.33 |
69049-06-5 |
1 |
|
Allylprodine (DCI) |
2933.39 |
25384-17-2 |
1 |
|
Chlorhydrate d'allylprodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Alphacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-58-5 |
1 |
|
L-Alphacétylméthadol |
2922.19 |
||
|
Chlorhydrate d'alphacétylméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Alphaméprodine (DCI) |
2933.39 |
468-51-9 |
1 |
|
Alphaméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-54-1 |
1 |
|
Alphaprodine (DCI) |
2933.39 |
77-20-3 |
1 |
|
Chlorhydrate d'alphaprodine |
2933.39 |
561-78-4 |
1 |
|
Aniléridine (DCI) |
2933.33 |
144-14-9 |
1 |
|
Dichlorhydrate d'aniléridine |
2933.33 |
126-12-5 |
1 |
|
Phosphate d'aniléridine |
2933.39 |
4268-37-5 |
1 |
|
Benzéthidine (DCI) |
2933.39 |
3691-78-9 |
1 |
|
Bromhydrate de benzéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de benzéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Benzoylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Benzylmorphine |
2939.19 |
14297-87-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de benzylmorphine |
2939.19 |
630-86-4 |
1 |
|
Mésilate de benzylmorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Bétacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-59-6 |
1 |
|
Bétaméprodine (DCI) |
2933.39 |
468-50-8 |
1 |
|
Bétaméthadol (DCI) |
2922.19 |
17199-55-2 |
1 |
|
Bétaprodine (DCI) |
2933.39 |
468-59-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de bêtaprodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Bézitramide (DCI) |
2933.33 |
15301-48-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de bézitramide |
2933.33 |
1 |
|
|
Butyrate de dioxaphétyl (DCI) |
2934.99 |
467-86-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de butyrate de dioxaphétyl |
2934.99 |
1 |
|
|
Cannabis |
1211.90 |
4 |
|
|
Extraits et teintures de cannabis |
1302.19 |
||
|
Huile de cannabis |
1302.19 |
||
|
Résine de cannabis |
1301.90 |
||
|
Cétobémidone (DCI) |
2933.33 |
469-79-4 |
4 |
|
Chlorhydrate de cétobémidone |
2933.33 |
5965-49-1 |
4 |
|
Clonitazène (DCI) |
2933.99 |
3861-76-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de clonitazène |
2933.99 |
1 |
|
|
Mésilate de clonitazène |
2933.99 |
1 |
|
|
Coca (feuille de) |
1211.30 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Coca (pâte de) |
1302.19 |
||
|
Cocaïne |
2939.71 |
50-36-2 |
1 |
|
Benzoate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Borate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Bromhydrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de cocaïne |
2939.71 |
53-21-4 |
1 |
|
Citrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Formate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Iodhydrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Lactate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Nitrate de cocaïne |
2939.71 |
5913-62-2 |
1 |
|
Salicylate de cocaïne |
2939.71 |
5913-64-4 |
1 |
|
Sulfate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
Tartrate de cocaïne |
2939.71 |
1 |
|
|
d-Cocaïne |
2939.71 |
478-73-9 |
|
|
Codéine |
2939.11 |
76-57-3 |
2 |
|
Acétate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Allobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Barbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Bromhydrate de codéine |
2939.11 |
125-25-7 |
2 |
|
Camphosulfonate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de codéine |
2939.11 |
1422-07-7 |
2 |
|
Citrate de codéine |
2939.11 |
5913-73-5 |
2 |
|
Cyclobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Cyclopentobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
6-Glucuronide de codéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Iodhydrate de codéine |
2939.11 |
125-26-8 |
2 |
|
Méthylbromure de codéine |
2939.19 |
125-27-9 |
2 |
|
N-Oxyde de codéine |
2939.19 |
3688-65-1 |
|
|
Chlorhydrate de N-oxyde de codéine |
2939.19 |
||
|
Phénobarbiturate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Phosphate de codéine |
2939.11 |
52-28-8 |
2 |
|
Résinate de codéine |
3003.49 |
2 |
|
|
Salicylate de codéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Sulfate de codéine |
2939.11 |
1420-53-7 |
2 |
|
Codoxime (DCI) |
2939.19 |
7125-76-0 |
1 |
|
Concentré de paille de pavot |
1302.11 |
1 |
|
|
2939.11 |
|||
|
Désomorphine (DCI) |
2939.19 |
427-00-9 |
4 |
|
Bromhydrate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Sulfate de désomorphine |
2939.19 |
4 |
|
|
Dextromoramide (DCI) |
2934.91 |
357-56-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de dextromoramide |
2934.91 |
1 |
|
|
Dichlorhydrate de dextromoramide |
2934.91 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de dextromoramide |
2934.99 |
2922-44-3 |
1 |
|
Dextropropoxyphène (DCI) |
2922.14 |
469-62-5 |
2 |
|
Chlorhydrate de dextropropoxyphène |
2922.14 |
1639-60-7 |
2 |
|
Napsilate |
2922.19 |
17140-78-2 |
2 |
|
Résinate de dextropropoxyphène |
3003.90 |
2 |
|
|
Diampromide (DCI) |
2924.29 |
552-25-0 |
1 |
|
Sulfate de diampromide |
2924.29 |
1 |
|
|
Diéthylthiambutène (DCI) |
2934.99 |
86-14-6 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate de diéthylthiambutène |
2934.99 |
132-19-4 |
1 |
|
Difénoxine (DCI) |
2933.33 |
28782-42-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de difénoxine |
2933.33 |
35607-36-4 |
1 |
|
Dihydrocodéine (DCI) |
2939.11 |
125-28-0 |
2 |
|
Chlorhydrate de dihydrocodéine |
2939.11 |
2 |
|
|
Hydrogénotartrate de dihydrocodéine |
2939.11 |
5965-13-9 |
2 |
|
Phosphate de dihydrocodéine |
2939.11 |
24204-13-5 |
2 |
|
Résinate de dihydrocodéine |
3003.49 |
2 |
|
|
Thiocyanate de dihydrocodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Dihydroisomorphine |
2939.19 |
||
|
6-Glucuronide de dihydroisomorphine |
2939.19 |
||
|
Dihydromorphine |
2939.19 |
509-60-4 |
2 |
|
Chlorhydrate de dihydromorphine |
2939.19 |
1421-28-9 |
2 |
|
Iodhydrate de dihydromorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Picrate de dihydromorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Diménoxadol (DCI) |
2922.19 |
509-78-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de diménoxadol |
2922.19 |
2424-75-1 |
1 |
|
Dimépheptanol (DCI) |
2922.19 |
545-90-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de dimépheptanol |
2922.19 |
1 |
|
|
Diméthylthiambutène (DCI) |
2934.99 |
524-84-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de diméthylthiambutène |
2934.99 |
1 |
|
|
Diphénoxylate (DCI) |
2933.33 |
915-30-0 |
1 |
|
Chlorhydrate de diphénoxylate |
2933.33 |
3810-80-8 |
1 |
|
Dipipanone (DCI) |
2933.33 |
467-83-4 |
1 |
|
Bromhydrate de dipipanone |
2933.33 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de dipipanone |
2933.33 |
75783-06-1 |
1 |
|
Drotébanol (DCI) |
2933.49 |
3176-03-2 |
1 |
|
Ecgonine, ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine ou cocaïne |
2939.71 |
481-37-8 |
1 |
|
Chlorhydrate d'ecgonine |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine benzoyléthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine benzoylpropyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine cinnamoylméthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine 2,6-diméthyl- benzoyl méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'ecgonine méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ecgonine phénylacétyl- méthyl ester |
2939.71 |
1 |
|
|
Ethylméthylthiambutène(DCI) |
2934.99 |
441-61-2 |
1 |
|
Chlorhydrate d'éthylméthylthiambutène |
2934.99 |
1 |
|
|
Ethylmorphine |
2939.11 |
76-58-4 |
2 |
|
Bromhydrate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Camphosulfonate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Chlorhydrate d'éthylmorphine |
2939.11 |
125-30-4 |
2 |
|
Méthyliodure d'éthylmorphine |
2939.19 |
2 |
|
|
Phénobarbiturate d'éthylmorphine |
2939.11 |
2 |
|
|
Etonitazène (DCI) |
2933.99 |
911-65-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'étonitazène |
2933.99 |
13764-49-3 |
1 |
|
Etorphine (DCI) |
2939.11 |
14521-96-1 |
4 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate d'étorphine |
2939.11 |
4 |
|
|
Etorphine 3-méthyl éther |
2939.19 |
4 |
|
|
Etoxéridine (DCI) |
2933.39 |
469-82-9 |
1 |
|
Chlorhydrate d'étoxéridine |
2933.39 |
1 |
|
|
Fentanyl (DCI) |
2933.39 |
437-38-7 |
1 |
|
Citrate de fentanyl |
2933.33 |
990-73-8 |
1 |
|
p-Fluorofentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de p-fluorofentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Furéthidine (DCI) |
2934.99 |
2385-81-1 |
1 |
|
Bromhydrate de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Méthyliodure de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Picrate de furéthidine |
2934.99 |
1 |
|
|
Héroïne |
2939.11 |
561-27-3 |
4 |
|
Chlorhydrate de héroïne |
2939.11 |
1502-95-0 |
4 |
|
Méthyliodure de héroïne |
2939.19 |
4 |
|
|
Hydrocodone (DCI) |
2939.11 |
125-29-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydrocodone |
2939.11 |
25968-91-6 |
1 |
|
Citrate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de hydrocodone |
2939.11 |
143-71-5 |
1 |
|
Iodhydrate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Méthyliodure de hydrocodone |
2939.19 |
1 |
|
|
Phosphate de hydrocodone |
2939.11 |
34366-67-1 |
1 |
|
Résinate de hydrocodone |
3003.49 |
1 |
|
|
Téréphtalate de hydrocodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Hydromorphinol (DCI) |
2939.19 |
2183-56-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydromorphinol |
2939.19 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de hydromorphinol |
2939.19 |
1 |
|
|
Hydromorphone (DCI) |
2939.11 |
466-99-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydromorphone |
2939.11 |
71-68-1 |
1 |
|
Sulfate de hydromorphone |
2939.11 |
1 |
|
|
Téréphtalate de hydromorphone |
2939.11 |
1 |
|
|
ß-hydroxyfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de ß-Hydroxyfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
(+)-cis-ß-Hydroxy-3-m- méthylfentanyl |
2933.39 |
||
|
ß-Hydroxy-3-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de ß-hydroxy-3- méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Hydroxypéthidine (DCI) |
2933.39 |
468-56-4 |
1 |
|
Chlorhydrate de hydroxypéthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Isométhadone (DCI) |
2922.39 |
466-40-0 |
1 |
|
d-Isométhadone |
2922.39 |
||
|
l-Isométhadone |
2922.39 |
||
|
Bromhydrate d'isométhadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'isométhadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Lévacétylméthadol (DCI) |
2922.19 |
34433-66-4 |
1 |
|
Lévométhorphane (DCI)(*) |
2933.49 |
125-70-2 |
1 |
|
Bromhydrate de lévométhorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de lévométhorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Lévomoramide (DCI) |
2934.99 |
5666-11-5 |
1 |
|
Dichlorhydrate de lévomoramide |
2934.99 |
1 |
|
|
Lévophénacylmorphane (DCI) |
2933.49 |
10061-32-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de lévophénacylmorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Méthylsulfonate de lévophénacylmorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Lévopropoxyphène (DCI) |
2922.19 |
2338-37-6 |
|
|
Lévorphanol (DCI)(**) |
2933.41 |
77-07-6 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Chlorhydrate de lévorphanol |
2933.41 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de lévorphanol |
2933.41 |
125-72-4 |
1 |
|
Métazocine (DCI) |
2933.39 |
3734-52-9 |
1 |
|
Bromhydrate de métazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de métazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
l-Méthadol |
2922.19 |
||
|
Méthadone (DCI) |
2922.31 |
76-99-3 |
1 |
|
d-Méthadone |
2922.31 |
||
|
l-Méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Bromhydrate de méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de méthadone |
2922.31 |
1095-90-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de d-méthadone |
2922.31 |
||
|
Chlorhydrate de l-méthadone |
2922.31 |
||
|
Hydrogénotartrate de méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de l-méthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Méthadone (DCI), intermédiaire de la 4-cyano-2-diméthylamino-4-diphénylbutane ou 2-diméthylamino-4,4-diphényl-4-cyanobutane |
2926.30 |
1 |
|
|
Méthyldésorphine (DCI) |
2939.19 |
16008-36-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de méthyldésorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthyldihydromorphine (DCI) |
2939.19 |
509-56-8 |
1 |
|
3-Méthylfentanyl |
|||
|
Chlorhydrate de |
2933.39 |
4 |
|
|
3-méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
a-Méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de a-Méthylfentanyl |
2933.39 |
4 |
|
|
a-Méthylthiofentanyl |
2934.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de a-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
1 |
|
|
3-Methylthiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de 3-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
4 |
|
|
(+)-cis-3-Méthylthiofentanyl |
|||
|
Chlorhydrate de |
2934.99 |
4 |
|
|
(+)-cis-3-méthylthiofentanyl |
2934.99 |
||
|
Métopon (DCI) |
2939.19 |
143-52-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de métopon |
2939.19 |
1 |
|
|
Moramide, intermédiaire de |
2934.99 |
1 |
|
|
Morphéridine (DCI) |
2934.99 |
469-81-8 |
1 |
|
Dichlorhydrate de morphéridine |
2934.99 |
1 |
|
|
Picrate de morphéridine |
2934.99 |
1 |
|
|
Morphine |
2939.11 |
57-27-2 |
1 |
|
Acétate de morphine |
2939.11 |
596-15-6 |
1 |
|
Bromhydrate de morphine |
2939.11 |
630-81-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de morphine |
2939.11 |
52-26-6 |
1 |
|
Citrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
3,6-Diglucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Diméthyle éther de morphine |
2939.19 |
||
|
Gluconate de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
3-β-D-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
6-β-D-Glucuronide de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Hypophosphite de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Iodhydrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Isobutyrate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Lactate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Méconate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Méthylbromure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthylchlorure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthyliodure de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Méthylsulfonate de morphine |
2939.11 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Mucate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Nitrate de morphine |
2939.11 |
596-16-7 |
1 |
|
N-Oxyde de morphine |
2939.19 |
639-46-3 |
1 |
|
Quinate de N-oxyde de morphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Phénylpropionate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Phosphate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Phtalate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Stéarate de morphine |
2939.11 |
64-31-3 |
1 |
|
Sulfate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Tartrate de morphine |
2939.11 |
302-31-8 |
1 |
|
Valérate de morphine |
2939.11 |
1 |
|
|
MPPP |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de MPPP |
2933.39 |
4 |
|
|
Myrophine (DCI) |
2939.19 |
467-18-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de myrophine |
2939.19 |
1 |
|
|
Nicocodine (DCI) |
2939.19 |
3688-66-2 |
2 |
|
Chlorhydrate de nicocodine |
2939.19 |
2 |
|
|
Nicodicodine (DCI) |
2939.19 |
808-24-2 |
2 |
|
Nicomorphine (DCI) |
2939.11 |
639-48-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de nicomorphine |
2939.11 |
1 |
|
|
Noracyméthadol (DCI) |
2922.19 |
1477-39-0 |
1 |
|
Chlorhydrate de noracyméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Gluconate de noracyméthadol |
2922.19 |
1 |
|
|
Norcodéine (DCI) |
2939.19 |
467-15-2 |
2 |
|
Acétate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Chlorhydrate de norcodéine |
2939.19 |
14648-14-7 |
2 |
|
Iodhydrate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Nitrate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Platinichlorure de norcodéine |
2843.90 |
2 |
|
|
Sulfate de norcodéine |
2939.19 |
2 |
|
|
Norlévorphanol (DCI) |
2933.49 |
1531-12-0 |
1 |
|
Bromhydrate de norlévorphanol |
2933.49 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norlévorphanol |
2933.49 |
1 |
|
|
Norméthadone (DCI) |
2922.31 |
467-85-6 |
1 |
|
Bromhydrate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norméthadone |
2922.31 |
847-84-7 |
1 |
|
2,6-Di-tert-butylnapth- |
|||
|
talènedisulfonate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Méthyliodure de norméthadone |
2922.39 |
1 |
|
|
Oxalate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Picrate de norméthadone |
2922.31 |
1 |
|
|
Norméthadone (DCI), |
|||
|
intermédiaire de la |
2926.90 |
||
|
Normorphine (DCI) |
2939.19 |
466-97-7 |
1 |
|
Chlorhydrate de normorphine |
2939.19 |
1 |
|
|
Norpipanone (DCI) |
2933.39 |
561-48-8 |
1 |
|
Bromhydrate de norpipanone |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de norpipanone |
2933.39 |
1 |
|
|
Opium |
1302.11 |
1 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Opium, alcaloïdes mélangés |
1302.11(*) |
||
|
2939.11(**) |
|||
|
Opium, préparé |
1302.19 |
||
|
2939.11 |
|
||
|
Oxycodone (DCI) |
2939.11 |
76-42-6 |
1 |
|
Camphosulfonate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Chlorhydrate d'oxycodone |
2939.11 |
124-90-3 |
1 |
|
Hydrogénotartrate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Pectinate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Phénylpropionate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Phosphate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Téréphtalate d'oxycodone |
2939.11 |
1 |
|
|
Oxymorphone (DCI) |
2939.11 |
76-41-5 |
1 |
|
Chlorhydrate d'oxymorphone |
2939.11 |
357-07-3 |
1 |
|
Paille de pavot |
1211.40 |
||
|
Papaver bracteatum |
1211.90 |
||
|
PEPAP |
2933.39 |
4 |
|
|
Chlorhydrate de PEPAP |
2933.39 |
4 |
|
|
Péthidine (DCI) |
2933.33 |
57-42-1 |
1 |
|
Chlorhydrate de péthidine |
2933.33 |
50-13-5 |
1 |
|
Péthidine (DCI), intermédiaire A de la |
2933.33 |
1 |
|
|
Péthidine (DCI), intermédiaire B de la |
2933.39 |
1 |
|
|
Bromhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de l'intermédiaire B de la péthidine |
2933.39 |
1 |
|
|
Péthidine (DCI), intermédiaire C de la |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénadoxone (DCI) |
2934.99 |
467-84-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénadoxone |
2934.99 |
545-91-5 |
1 |
|
Phénampromide (DCI) |
2933.39 |
129-83-9 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénampromide |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénazocine (DCI) |
2933.39 |
127-35-5 |
1 |
|
Bromhydrate de phénazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de phénazocine |
2933.39 |
7303-75-5 |
1 |
|
Mésilate de phénazocine |
2933.39 |
1 |
|
|
Phénomorphane (DCI) |
2933.49 |
468-07-5 |
1 |
|
Bromhydrate de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Méthylbromure de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Hydrogénotartrate de phénomorphane |
2933.49 |
1 |
|
|
Phénopéridine (DCI) |
2933.33 |
562-26-5 |
1 |
|
Chlorhydrate de phénopéridine |
2933.33 |
3627-49-4 |
1 |
|
Pholcodine (DCI) |
2939.11 |
509-67-1 |
2 |
|
Chlorhydrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Citrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Guaiacolsulfonate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Hydrogénotartrate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Phénylacétate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
I. Stupéfiants réglementés par la Convention de 1961 sur les stupéfiants, amendée par le Protocole de 1972 (suite)
|
Nom |
Sous-position du SH |
N° CAS |
N° du Tableau de la Convention |
|
Phosphate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Sulfonate de pholcodine |
2939.11 |
2 |
|
|
Tartrate de pholcodine |
2939.11 |
7369-11-1 |
2 |
|
Piminodine (DCI) |
2933.39 |
13495-09-5 |
1 |
|
Dichlorhydrate de piminodine |
2933.39 |
1 |
|
|
Esilate de piminodine |
2933.39 |
7081-52-9 |
1 |
|
Piritramide (DCI) |
2933.33 |
302-41-0 |
1 |
|
Proheptazine (DCI) |
2933.99 |
77-14-5 |
1 |
|
Bromhydrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Chlorhydrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Citrate de proheptazine |
2933.99 |
1 |
|
|
Propéridine (DCI) |
2933.39 |
561-76-2 |
1 |
|
Chlorhydrate de propéridine |
2933.39 |
1 |
|
|
Propiram (DCI) |
2933.33 |
15686-91-6 |
2 |
|
Fumarate de propiram |
2933.33 |
&nbs |
