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Harmonized System
Section X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chapitre 49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Position 4901
Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.
Position 4902
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
Position 4903
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.
Position 4904
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.
Position 4905
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
Position 4906
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.
Position 4907
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
Position 4908
Décalcomanies de tous genres.
Position 4909
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
Position 4910
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
Position 4911
Autres imprimés, y compris les images, les gravures et les photographies.
Section X
PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS
Chapitre 49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Position 4901
Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.
Position 4902
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.
Position 4903
Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants.
Position 4904
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée.
Position 4905
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés.
Position 4906
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.
Position 4907
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
Position 4908
Décalcomanies de tous genres.
Position 4909
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
Position 4910
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
Position 4911