Harmonized System
Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Chapitre 63
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
Position 6301
Couvertures.
Position 6302
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
Position 6303
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.
Position 6304
Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.
Position 6305
Sacs et sachets d'emballage.
Position 6306
Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.
Position 6307
Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.
Position 6308
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.
Position 6309
Articles de friperie.
Position 6310
Chiffons, ficelles, cordes et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage.
Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES
Chapitre 63
Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
Position 6301
Couvertures.
Position 6302
Linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine.
Position 6303
Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits.
Position 6304
Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04.
Position 6305
Sacs et sachets d'emballage.
Position 6306
Bâches et stores d'extérieur; tentes; voiles pour embarcations, planches à voile ou chars à voile; articles de campement.
Position 6307
Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements.
Position 6308
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail.
Position 6309
Articles de friperie.
Position 6310