Harmonized System
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 91
Horlogerie
Position 9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
Position 9102
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.
Position 9103
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
Position 9104
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
Position 9105
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
Position 9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
Position 9107
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
Position 9108
Mouvements de montres, complets et assemblés.
Position 9109
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
Position 9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
Position 9111
Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
Position 9112
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
Position 9113
Bracelets de montres et leurs parties.
Position 9114
Autres fournitures d'horlogerie.
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 91
Horlogerie
Position 9101
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux.
Position 9102
Montres-bracelets, montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du n° 91.01.
Position 9103
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre.
Position 9104
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules.
Position 9105
Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre.
Position 9106
Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, horocompteurs, par exemple).
Position 9107
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone.
Position 9108
Mouvements de montres, complets et assemblés.
Position 9109
Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.
Position 9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
Position 9111
Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.
Position 9112
Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.
Position 9113
Bracelets de montres et leurs parties.
Position 9114