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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Harmonized System
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Harmonized System
Edition
2022
2017
2012
2007
2002
Language
English
French
Spanish
Russian
Italian
Compare
Section XX > Chapter 95 > Heading 9506
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Position 9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
9506.1
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :
9506.11
-- Skis
9506.12
-- Fixations pour skis
9506.19
-- Autres
9506.2
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :
9506.21
-- Planches à voile
9506.29
-- Autres
9506.3
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :
9506.31
-- Clubs complets
9506.32
-- Balles
9506.39
-- Autres
9506.40
- Articles et matériel pour le tennis de table
9506.5
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :
9506.51
-- Raquettes de tennis, même non cordées
9506.59
-- Autres
9506.6
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :
9506.61
-- Balles de tennis
9506.62
-- Gonflables
9506.69
-- Autres
9506.70
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506.9
- Autres :
9506.91
-- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
9506.99
-- Autres
Edition
2022
2017
2012
2007
2002
Language
English
French
Spanish
Russian
Italian
Compare
Section XX > Chapter 95 > Heading 9506
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Chapitre 95
Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
Position 9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
9506.1
- Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige :
9506.11
-- Skis
9506.12
-- Fixations pour skis
9506.19
-- Autres
9506.2
- Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques :
9506.21
-- Planches à voile
9506.29
-- Autres
9506.3
- Clubs de golf et autre matériel pour le golf :
9506.31
-- Clubs complets
9506.32
-- Balles
9506.39
-- Autres
9506.40
- Articles et matériel pour le tennis de table
9506.5
- Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées :
9506.51
-- Raquettes de tennis, même non cordées
9506.59
-- Autres
9506.6
- Ballons et balles, autres que les balles de golf ou de tennis de table :
9506.61
-- Balles de tennis
9506.62
-- Gonflables
9506.69
-- Autres
9506.70
- Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins
9506.9
- Autres :
9506.91
-- Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme
9506.99
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