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Harmonized System
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04).
2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09).
Position 0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
0302.9
- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles :
Section I
ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL
Notes.
1.‑ Toute référence dans la présente Section à un genre particulier ou à une espèce particulière d'animal s'applique également, sauf dispositions contraires, aux jeunes animaux de ce genre ou de cette espèce.
2.‑ Sauf dispositions contraires, toute mention dans la Nomenclature des produits séchés ou desséchés couvre également les produits déshydratés, évaporés ou lyophilisés.
Chapitre 3
Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
Notes.
1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :
a) les mammifères du n° 01.06;
b) les viandes des mammifères du n° 01.06 (n°s 02.08 ou 02.10);
c) les poissons (y compris leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de par leur nature ou leur état de présentation (Chapitre5); les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01);
d) le caviar et les succédanés du caviar préparés à partir d'œufs de poisson (n° 16.04).
2.‑ Dans le présent Chapitre, l'expression « agglomérés sous forme de pellets » désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit par adjonction d'un liant en faible quantité.
3.‑ Les n°s 03.05 à 03.08 ne comprennent pas les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09).
Position 0302
Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 03.04.
0302.9
- Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles :
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