Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4823 > 4823.70
Articles moulés ou pressés en pâte à papier
Section X > Chapter 49
Produits de l'édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
Section X > Chapter 49 > Heading 4901
Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés.
Section X > Chapter 49 > Heading 4901 > 4901.10
En feuillets isolés, même pliés
Section X > Chapter 49 > Heading 4901 > 4901.9 > 4901.91
Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules
Section X > Chapter 49 > Heading 4902
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité.