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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Harmonized System
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2022
2017
2012
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Section XIII
OUVRAGES EN PIERRES, PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE
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Chapitre 68
Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues
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Position 6801
Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise).
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Position 6802
Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) travaillées et ouvrages en ces pierres, à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement.
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Position 6803
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine).
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Position 6804
Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même avec parties en autres matières.
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Position 6805
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés.
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Position 6806
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des n°s 68.11, 68.12 ou du Chapitre 69.
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Position 6807
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple).
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Position 6808
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux.
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Position 6809
Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre.
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Position 6810
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés.
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Position 6811
Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires.
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Position 6812
Amiante (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés, autres que ceux des n°s 68.11 ou 68.13.
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Position 6813
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières.
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Position 6814
Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières.
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Position 6815
Ouvrages en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les ouvrages en ces matières et en tourbe), non dénommés ni compris ailleurs.
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