Harmonized System
Section XVIII
INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINEMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTROLE OU DE PRECISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MEDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS
Chapitre 91
Horlogerie
Position 9110
Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie.
9110.1
- De montres :
9110.11
-- Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons)
9110.12
-- Mouvements incomplets, assemblés
9110.19
-- Ebauches
9110.90