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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
ASSIETTES :
ASSOMMOIRS (armes)
ASSORTIMENTS :
ASSORTISSEURS (machines) pour le tamisage des pâtes cellulosiques
ASTATE (élément radioactif)
28.44
ASTRAKANITE (sulfate naturel de sodium)
ATACAMITE (hydroxychlorure naturel de cuivre)
ATAQUIMAST (DCI)
ATLAS
ATRASENTAN (DCI)
ATROPINE
ATTACHE-LETTRES en métaux communs (articles de bureau)
83.05
ATTACHES DE RESSORTS pour châssis de tracteurs et de voitures automobiles
ATTAPULGITES (argiles)
2508.20
ATTELLES pour fractures
90.21
ATTENDRISSEURS de viandes :
ATTRACTIONS foraines et leurs parties et accessoires
9508.00
ATTRAPES (articles pour divertissements)
AUBEPINE (aldéhyde anisique)
AUBERGINES :
7-2
AUBES ET AUBAGES :
AUDIOMETRES et appareils similaires
AUGES :
AUGETS de roues ou de turbines hydrauliques
AULX potagers :
AURAMINE
AURATES
AURICHLORURE(S) :
AURISCOPES
AUROCYANURES
AUROTHIOCYANATE de sodium
AUTELS (meubles)
AUTO-FERREURS (pour cannes à pêche)
AUTO-SCOOTERS ou autos tamponneuses, pour les fêtes foraines
AUTOBUS
AUTOCARS même transformés en autorails
AUTOCHARGEURS à bandes (pour machines automatique de traitement de l’information; UNITES)
AUTOCHENILLES pour le transport des personnes
AUTOCOLLANTS imprimés, utilisés à des fins publicitaires ou de simple décoration (humoristiques, pour fenêtres, etc.)
AUTOCOMMUTATEURS (standards téléphoniques à commutation automatique)
AUTOCUISEURS électriques pour usages domestiques
AUTODROMES pour autos-scooters ou autos tamponneuses
AUTOGIRES
AUTOGRAPHES (appareils de photogrammétrie)
AUTOLAVEURS (appareils) pour le triage des terres, pierres, minerais ou autres matières minérales solides
AUTOLYSATS de levure
AUTOMATES :
AUTOMOBILES (voir aussi : VEHICULES ET VOITURES) :
AUTOMOTRICES pour voies ferrées ou pour tramways électriques, même incomplètes ou non finies (dépourvues de leurs organes moteurs, de leurs instruments de mesure, de sûreté ou de service) :
AUTONEIGES
AUTOS A PEDALES (jouets conçus pour être montés par les enfants)
95.03
AUTOTRANSFORMATEURS
AUTRUCHES vivantes
0106.33
AUTUNITE (phosphate naturel d’uranium et de calcium hydraté)
AUVENTS pour caravanes
AVANÇONS (pour cannes à pêche)
AVANT-BRAS de prothèse
AVANT-FOYERS (ou chargeurs automatiques) de foyers automatiques
8416.30
AVENTURINE (pierre gemme)
AVICIDES
AVIONS (jouets)
AVIONS (terrestres ou amphibies), y compris ceux qui peuvent être utilisés comme véhicules terrestres
88-sp 1|8802.20 à|8802.40
AVIRONS en bois
AVOCATS :
AVOINE :
AXEROPHTOL (vitamine A1 alcool)
AXES :
AXINITE (pierre gemme)
AZALEES, greffées ou non
0602.30
AZIDES :
AZIMUTS (appareils de navigation)
AZINPHOS-METHYL (ISO)
2933.92
AZIRIDINE (éthylèneimine)
AZOBENZENE
AZONAPHTALENES
AZOTE
2804.30
AZOTHYDRATES (azotures métalliques)
AZOTOLUENES
AZOTURE(S) :
AZOTYLE (dioxyde d’azote)
p-AZOXYANISOLE
AZOXYBENZENE
p-AZOXYPHENETOLE
AZOXYTOLUENE
AZOXYTOLUIDINE
AZTREONAM (DCI) (antibiotique hétérocyclique)
AZULENE
AZURITE (carbonate de cuivre) :