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items found : 474

Harmonized System

H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

D-GLUCONOLACTONE
29.32
d’au moins deux des nos 82.02 à 82.05, présentés en emballage pour la vente au détail
82.06
82.06
d’autres céréales : voir GRAINS .
d’autres matières textiles
6214.90
d’autres propulseurs à réaction
84.12
d’instruments de musique à vent
92.09
DAGUES (armes blanches)
93.07
DAH : Hibiscus cannabinus (fibres textiles végétales)
53.03
DAHLIAS : plantes et racines tubéreuses
06.01
DAIMS vivants
01.06
DALLES :
DALMATIQUES pour ecclésiastiques, etc. :
DAMES à fouler ou de paveurs (outils à main)
82.05
DAMES-JEANNES , en verre
70.10
DAMEUSES :
DAMIANA : feuilles
12.11
DAMMAR
13.01
DANAZOL (DCI)
29.37
DANBURITE (pierre gemme)
71 Ann.
de danse
64 C.G.
DAPHNETINE (dihydroxycoumarines)
29.32
DAPHNINE
(29.32)29.38
DARUSENTAN (DCI)
(29.37)29.33
à dater, numéroter , etc. : voir : MACHINES A COMPOSTER .
DATEURS à main
9611.00
96.11
DATOLITE (pierre gemme)
71 Ann.
DATTES :
DATURA : feuilles et graines
12.11
DAUPHINS vivants
0106.12
01.06
DAVIDITE (titanate naturel d’uranium et de fer)
26.12
DAVIERS pour la médecine, la chirurgie ou l’art dentaire
90.18
DDT (ISO) (clofénotane (DCI) :
de cuve (y compris ceux utilisables en l’état comme colorants pigmentaires)
3204.15
3204.15
de camions (camions-bétonnières)
8705.40
87.05
de coton
6108.31
de fenêtres et de porte-fenêtres
4418.11 ou 4418.19
de fibres artificielles
6214.40
de fibres synthétiques
6214.30
de fibres synthétiques ou artificielles
6108.32
de fruits , d’ écorces de fruits, de noix , de légumes, de plantes : voir ces mots.
de la présure
3507.10
de laine ou de poils fins
6214.20
de lingots, de billettes, de barres, de profilés, de fer ou d’acier
72.04
de papier
47.07
de parc aquatiques
9508.26
95.08
de pelleteries tannées ou apprêtées :
de pièces de collectiond’intérêt archéologique
97.05
de portes
4418.21 ou 4418.29
de portes ou de fenêtres
3925.20
de riz : voir RIZ .
de scierie ou d’atelier de rabotage
44.01
de serrage à main de toutes sortes (y compris les clés dynamométriques) :
82.04
de soie ou de déchets de soie
6214.10
de sûreté et autres
7319.40
73.19
de toute contenance, sans dispositifs mécaniques ou thermiques :
de turboréacteurs
84.11
de voitures de course (jeux)
95.04
de voûtes, en matières céramiques réfractaires
69.02
DEAMBULATEURS (appareils d’aide à la marche)
(87.16) |90.21
DEBARCADERES flottants
89.07
DEBITMETRES
90.26
90.26
DEBOUCHEURS d'évier, en caoutchouc vulcanisé non durci
40.16
DEBOULONNEUSES : voir BOULONNEUSES .
DEBRIS (voir aussi : DECHETS ET RESIDUS ) :
DEBROUSSAILLEUSES :
DECADES (assemblages de condensateurs-étalons)
85.32
DECAHYDRONAPHTALENE
29.02
DECALCOMANIES de tous genres :
DECALITRES (mesures de capacité), en fer ou en acier, autres que les récipients gradués de ménage du no 73.23
73.26
DECAMETHYLCYCLOPENTASILOXANE
29.31
DECAMETRES :
DECANAL
29.12
DECANES
29.01
DECAPEUSES (ou «scrapers») pour le terrassement :
DECAPSULEURS à bouteilles (outils à main)
82.05
DECARBOXYLASE de pyruvate
35.07
DECHARGEURS de fourrage à griffes
(84.33)84.28
déchets ou articles hors d’ usage : voir CHIFFONS .
DECHETS (voir aussi : DEBRIS ET RESIDUS ) :
déchets de toutes espèces
0501.00
05.01
déchets etrésidus provenant de l’incinération des déchets municipaux
2621.10
26.21
déchets et débris
8112.31
81.12
DECHIQUETEUSES de cannes à sucre (machines de sucrerie)
84.38
DECLENCHEURS d’appareils photographiques
90.06
DECOLLETEUSES de betteraves ou autres plantes à racines
84.33
DECOLORANTS pour cheveux
33.05
de décompression (caissons hyperbares)
90.18
décoratives pour meubles, pianos, cercueils, etc., en métaux communs
83.02
DECORS :
DECORTIQUEUSES à café
84.38
DECOUPEUSES : voir MACHINES A DECOUPER .
DECOUPOIRS à pâte (outils à main)
82.05
DECOUPURES d’argent
71.06
contenant certains types de produits expressément conçus pour décourager les fumeurs et dépourvus de propriétés médicamenteuses
24.02
DECRASSE-MEULES (outils à main)
82.05
DECRASSOIRS (peignes)
96.15
DECROTTEUSES de betteraves ou autres plantes à racines, opérant sur champ
84.33
DECUSCUTEUSES (machines pour le nettoyage des graines de semence)
84.37
DEFECATEURS de sucrerie
84.19
DEFENSES :