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Harmonized System
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8446 > 8446.10
Pour tissus d'une largeur n'excédant pas 30 cm
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8446 > 8446.30
Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8447
MACHINES ET METIERS A BONNETERIE, DE COUTURE-TRICOTAGE, A GUIPURE, A TULLE, A DENTELLE, A BRODERIE, A PASSEMENTERIE, A TRESSES, A FILET OU A TOUFFETER
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8447 > 8447.11
Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8447 > 8447.12
Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8447 > 8447.20
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
Section XVI > Chapter 84 > Heading 8448
MACHINES ET APPAREILS AUXILIAIRES POUR LES MACHINES DES N°s 84.44, 84.45, 84.46 OU 84.47 (RATIERES, MECANIQUES JACQUARD, CASSE CHAINES ET CASSE TRAMES, MECANISMES DE CHANGEMENT DE NAVETTES, PAR EXEMPLE); PARTIES ET ACCESSOIRES RECONNAISSABLES COMME ETANT EXCLUSIVEMENT OU PRINCIPALEMENT DESTINES AUX MACHINES DE LA PRESENTE POSITION OU DES N°s 84.44, 84.45, 84.46 OU 84.47 (BROCHES, AILETTES, GARNITURES DE CARDES, PEIGNES, BARRETTES, FILIERES, NAVETTES, LISSES ET CADRES DE LISSES, AIGUILLES, PLATINES, CROCHETS, PAR EXEMPLE)