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Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.56
D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n’excède pas 435 mm et l’autre n’excède pas 297 mm à l’état non plié
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.57
Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.58
D'un poids au m² excédant 150 g
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.6
Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique
Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.6 > 4802.62
En feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié
Section X > Chapter 48 > Heading 4803
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapter 48 > Heading 4803 > 4803.00
Papiers des types utilisés pour papiers de toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains, pour serviettes ou pour papiers similaires à usages domestiques, d'hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles
Section X > Chapter 48 > Heading 4804
Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03.