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Section X > Chapter 49 > Heading 4905 > 4905.9 > 4905.91

Sous forme de livres ou de brochures

Section X > Chapter 49 > Heading 4905 > 4905.9 > 4905.99

Autres

Section X > Chapter 49 > Heading 4906

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus.

Section X > Chapter 49 > Heading 4906 > 4906.00

Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus

Section X > Chapter 49 > Heading 4907

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.

Section X > Chapter 49 > Heading 4907 > 4907.00

Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires

Section X > Chapter 49 > Heading 4908

Décalcomanies de tous genres.

Section X > Chapter 49 > Heading 4908 > 4908.10

Décalcomanies vitrifiables

Section X > Chapter 49 > Heading 4908 > 4908.90

Autres

Section X > Chapter 49 > Heading 4909

Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.

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