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Harmonized System
Section I > Chapter 4
Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
Section I > Chapter 4 > Heading 0401
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
Section I > Chapter 4 > Heading 0401 > 0401.10
D’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1 %
Section I > Chapter 4 > Heading 0401 > 0401.20
D’une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n’excédant pas 6 %
Section I > Chapter 4 > Heading 0401 > 0401.40
D’une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % mais n’excédant pas 10 %
Section I > Chapter 4 > Heading 0401 > 0401.50
D’une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %
Section I > Chapter 4 > Heading 0402
Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.
Section I > Chapter 4 > Heading 0402 > 0402.10
En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses n’excédant pas 1,5 %
Section I > Chapter 4 > Heading 0402 > 0402.2
En poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %