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Harmonized System
Section XIX
ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES
Section XIX > Chapter 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.10
Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple)
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9301 > 9301.20
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9302 > 9302.00
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04
Section XIX > Chapter 93 > Heading 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).