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Harmonized System
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.3 > 8549.31
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapter 85 > Heading 8549 > 8549.9 > 8549.91
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Section XVII > Chapter 86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Section XVII > Chapter 86 > Heading 8601
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.
Section XVII > Chapter 86 > Heading 8601 > 8601.10
A source extérieure d'électricité
Section XVII > Chapter 86 > Heading 8601 > 8601.20
A accumulateurs électriques