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Section V > Chapter 27 > Heading 2709

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.

Section V > Chapter 27 > Heading 2709 > 2709.00

Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux

Section V > Chapter 27 > Heading 2710

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.

Section V > Chapter 27 > Heading 2710 > 2710.1

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles 

Section V > Chapter 27 > Heading 2710 > 2710.9

Déchets d'huiles 

Section V > Chapter 27 > Heading 2710 > 2710.1 > 2710.12

Huiles légères et préparations

Section V > Chapter 27 > Heading 2710 > 2710.20

Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles

Section V > Chapter 27 > Heading 2710 > 2710.9 > 2710.91

Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)