Harmonized System
Section IV > Chapter 23 > Heading 2302 > 2302.50
De légumineuses
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.10
Résidus d'amidonnerie et résidus similaires
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.20
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie
Section IV > Chapter 23 > Heading 2303 > 2303.30
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie
Section IV > Chapter 23 > Heading 2304
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja.
Section IV > Chapter 23 > Heading 2304 > 2304.00
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja
Section IV > Chapter 23 > Heading 2305
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide.
Section IV > Chapter 23 > Heading 2305 > 2305.00
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide
Section IV > Chapter 23 > Heading 2306
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou 23.05.