Harmonized System
Section X > Chapter 47 > Heading 4707 > 4707.20
Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
Section X > Chapter 47 > Heading 4707 > 4707.30
Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
Section X > Chapter 47 > Heading 4707 > 4707.90
Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du présent Chapitre.
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825 > 3825.4
Déchets de solvants organiques
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825 > 3825.6
Autres déchets des industries chimiques ou des industries connexes
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825 > 3825.10
Déchets municipaux
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825 > 3825.20
Boues d'épuration
Section VI > Chapter 38 > Heading 3825 > 3825.30
Déchets cliniques