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Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5

Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.6

Autres papiers et cartons, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique 

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.10

Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.20

Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.40

Papiers supports pour papiers peints

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.54

D'un poids au m² inférieur à 40 g

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.55

D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en rouleaux

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.56

D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté n'excède pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.57

Autres, d'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g

Section X > Chapter 48 > Heading 4802 > 4802.5 > 4802.58

D'un poids au m² excédant 150 g