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Section X > Chapter 48 > Heading 4809 > 4809.20

Papiers dits « autocopiants »

Section X > Chapter 48 > Heading 4810

Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format.

Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.1

Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres 

Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.2

Papiers et cartons des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques, dont plus de 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique 

Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.3

Papiers et cartons Kraft autres que ceux des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques 

Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.9

Autres papiers et cartons 

Section X > Chapter 48 > Heading 4810 > 4810.1 > 4810.14

En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié

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