Harmonized System
Section X > Chapter 48 > Heading 4813 > 4813.20
En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm
Section X > Chapter 48 > Heading 4814 > 4814.20
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée
Section X > Chapter 48 > Heading 4815
[supprimé]
Section X > Chapter 48 > Heading 4816
Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.
Section X > Chapter 48 > Heading 4816 > 4816.20
Papiers dits « autocopiants »
Section X > Chapter 48 > Heading 4817
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.
Section XI > Chapter 59 > Heading 5903 > 5903.20
Avec du polyuréthanne